Your results for collection “Fiche technique environnementale“

Cette fiche technique présente les réglementations concernant les demandes de fouille ou prospection et les découvertes fortuites. Elle détaille les différentes infractions et le mode opératoire à suivre par les personnels de l’ONF dans chacun des cas.

Cette fiche technique explique les principales notions et exigences spécifiques à la certification FSC que l’ONF doit maîtriser et appliquer dans les forêts certifiées FSC. Elle ne détaille pas les nombreuses exigences du référentiel déjà mises en œuvre par l’ONF dans le cadre de sa gestion forestière durable, n’a aucun caractère normatif et ne se substitue en aucun cas au référentiel FSC.

Cette fiche technique, réalisée en partenariat avec l’Agence française pour la biodiversité, présente les statuts de protection forte des espaces naturels relevant du Code de l'environnement et détaille les modes opératoires pour les personnels de l’ONF afin d’être en conformité réglementaire.

Cette fiche technique explique pourquoi il a été jugé pertinent de passer un marché au niveau national pour les aérosols, rappelle les différentes modalités pour leur bon usage (réception, utilisation, gestion des déchets) et fournit des recommandations pour les activités exigeant un marquage à l’ONF.

Cette fiche technique, réalisée en partenariat avec l’Agence française pour la biodiversité, explique la notion de cours d’eau ainsi que le contexte réglementaire, fournit le mode opératoire pour être en conformité et renseigne sur les aspects techniques (dispositifs de franchissement, avantages et inconvénients, conduite de la phase chantier).

Cette fiche technique explique les modes opératoires à suivre par les personnels de l’ONF pour constater et signaler les dépôts sauvages, puis pour intervenir afin de les traiter. Seuls sont concernés les dépôts illicites de déchets, quels que soient leur volume et leur nature.

Cette fiche technique explique comment les données naturalistes (internes et externes) sont acquises et centralisées à l’ONF, mises à disposition des personnels pour être consultées, prises en compte dans la rédaction des aménagements, et intégrées dans la gestion grâce aux exigences, prescriptions et consignes. Elle a été réalisée en partenariat avec France nature environnement (FNE).

Cette fiche technique indique les grandes catégories d’arbres à conserver pour la biodiversité. Elle en rappelle l’intérêt et les modalités de gestion, conformément aux règles en vigueur à l’ONF.

Cette fiche technique explique la mise en œuvre de la réglementation relative aux monuments historiques, au regard des enjeux de gestion en forêt publique.

Cette fiche technique explique la mise en œuvre de la réglementation relative à la protection des sites et des monuments naturels, au regard des enjeux de gestion en forêt publique.