Identifier et gérer les déchets issus de l'activité de l’ONF ou abandonnés en forêt

Cette fiche technique rappelle le contexte réglementaire en matière de gestion des déchets, fixe les points essentiels de la démarche de gestion et de prévention à engager, identifie les principaux risques auxquels sont exposés les opérateurs selon les catégories de déchets, et édicte des règles de SST à appliquer pour se protéger contre les risques particuliers liés à leur manipulation.
  • Éditeur : Office national des forêts
  • Année de parution : 2010
  • Nombre de pages : 6
  • Référence chez l'éditeur : Fiche technique n° 4

Contexte général pour l'ONF

  • respecter la réglementation
  • réduire la production de déchets
  • gérer en toute sécurité les déchets, notamment ceux qui sont dangereux.

Principes de la réglementation des déchets

  • prévention et réduction
  • classement
  • responsabilité du producteur
  • transport
  • traitement
  • traçabilité

Mise en œuvre à l'ONF et mesures de prévention

  • identifier les déchets
  • évaluer les risques
  • respecter les règles de SST et les modes opératoires
  • assurer la traçabilité du traitement

Les principales mesures de SST à appliquer

  • dans tous les cas
  • déchets dangereux
  • déchets banals
  • déchets inertes

L'organisation des sites de stockage temporaire

Plus d'informations

  • sources externes
  • sources internes
  • contacts à l'ONF

Consulter aussi