Télécharger la décision 2021-C du 27 décembre 2021 (48,6 Ko - format .pdf)
Décision 2021-C du 27 décembre 2021, modificative de la décision 2017-C du 28 décembre 2017 portant nomination au comité d'éthique et de ééontologie de l'ONF.
Mme Johanne Perthuisot DT COA est nommée directrice territoriale référente du comité d'éthique et de déontologie de l'ONF à compter du 1er janvier 2022.

Télécharger la décision de désignation du 15 novembre 2019 (43 Ko - format .pdf)
Laurence Freyt-Caffin, cheffe du département juridique de l'ONF est désignée délégué à la protection des données, responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques et responsable de l'accès à l'information relative à l'environnement

Télécharger la décision du 26 janvier 2023 (268,8 Ko - format .pdf)
Décision du 26 janvier 2023, modificative de la décision 2021-B du 28 janvier 2021 portant nomination d'un référent déontologue.
M. Adrien Mianowski, auditeur sénior à l'Inspection générale est nommé référent déontologue à compter du 1er janvier 2023.

Télécharger la note de service NDS-22-CATE-25 du 6 janvier 2022 (313,6 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des cadres techniques de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-320 du 27 décembre 2021 (572,3 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-208 du 24 juin 2021 (297,6 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des secrétaires administratifs.

Télécharger la note de service NDS-21-PAC-328 du 3 mai 2021 (82,7 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs et des chefs de district forestier de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS -21-AA-144 du 28 avril 2021 (65,7 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des attachés d'administration de l'Etat de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-20-TF-314 du 4 décembre 2020 (99,1 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'ONF

Télécharger la NDS-19-SA-199 du 19 mars 2019 (438 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des secrétaires administratifs

Télécharger la décision 2017 - A du 28 décembre 2017 (45,4 Ko - format .pdf)
Emportant création d'un comité d'éthique et de déontologie à l'Office national des forêts.