Résolutions du conseil d'administration de l'ONF

Télécharger la résolution n° 2022-30 - Séance du 13 décembre 2022 (39,8 Ko - format .pdf)
Approbation de la méthode de comptabilité analytique de l'Office national des forêts

Télécharger la résolution n° 2022-29 - Séance du 13 décembre 2022 (33,6 Ko - format .pdf)
Signature de la convention FNCOFOR-ONF (2022-2025)

Télécharger la résolution n° 2022-28 - Séance du 13 décembre 2022 (41,5 Ko - format .pdf)
Participation de l'ONF à la future fondation d'utilité publique AGROPARISTECH

Télécharger la résolution n° 2022-27 - Séance du 13 décembre 2022 (37,5 Ko - format .pdf)
Fourniture de service de télécommunications Voix/Données et optimisation des flux (Sevenet 6G)

Télécharger la résolution n° 2022-26 - Séance du 13 décembre 2022 (34,9 Ko - format .pdf)
Demande de remise gracieuse d'un agent comptable

Télécharger la résolution n° 2022-25 - Séance du 13 décembre 2022 (46,8 Ko - format .pdf)
Modernisation des clauses générales applicables aux occupations tierces en forêt domaniale

Télécharger la résolution n° 2022-24 - Séance du 13 décembre 2022 (40,6 Ko - format .pdf)
Délégation à la directrice générale pour arrêter les conditions générales des ventes de services ou produits autres que le bois

Télécharger la résolution n° 2022-23 - Séance du 13 décembre 2022 (224,2 Ko - format .pdf)
Validation du plan d'action 2023 du contrôle interne comptable et budgétaire et approbation de la recommandation du CGEFI sur l'adaptation du contrôle interne de l'ONF au nouveau contexte législatif

Télécharger la résolution n° 2022-22 - Séance du 13 décembre 2022 (487,2 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2023

Télécharger la résolution n° 2022-21 - Séance du 13 décembre 2022 (91,6 Ko - format .pdf)
Filialisation des activités Maîtrise de la végétation, Arbre Conseil® et Mobilier Bois : signature des contrats d'apport partiel d'actifs au profit d'ONF Vegetis et de titres au profit d'ONF Participations et réalisation des opérations

Télécharger la résolution n° 2022-13 - Séance du 16 mars 2022 (236,6 Ko - format .pdf)
Adoption du formulaire d'engagements relatifs à la transformation de bois d’œuvre de chêne.

Télécharger la résolution n° 2022-12 - Séance du 16 mars 2022 (104,9 Ko - format .pdf)
Mise en place d'un droit de première présentation des offres pour les lots à dominante de bois d’œuvre de chêne.

Télécharger la résolution n° 2022-11 - Séance du 16 mars 2022 (167 Ko - format .pdf)
Création du Comité Social d'Administration Central et des Comités sociaux d'administration de service à l'Office national des forêts (ONF)

Télécharger la résolution n° 2022-10 - Séance du 16 mars 2022 (76,8 Ko - format .pdf)
Responsabilité sociétale des entreprises de l'ONF

Télécharger la résolution n° 2022-09 - Séance du 16 mars 2022 (71,1 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2021

Télécharger la résolution n° 2022-08 - Séance du 16 mars 2022 (333,5 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier 2021

Télécharger la résolution n° 2022-07 - Séance du 12 janvier 2022 (116,3 Ko - format .pdf)
Comité d'audit

Télécharger la résolution n° 2022-06 - Séance du 12 janvier 2022 (120,8 Ko - format .pdf)
Simplification des modalités d'accès aux adjudications de chasse.

Télécharger la résolution n° 2022-05 - Séance du 12 janvier 2022 (84,6 Ko - format .pdf)
Validation du plan d'action 2022 du contrôle interne comptable et budgétaire.

Télécharger la résolution n° 2022-04 - Séance du 12 janvier 2022 (383,4 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2022.

Télécharger la résolution n° 2022-03 - Séance du 12 janvier 2022 (110,6 Ko - format .pdf)
Désignation des président(e)s du Comité consultatif de la forêt communale, du Comité consultatif des forêts d'outre-mer et désignation du (de la) président(e) du Comité d'audit.

Télécharger la résolution n° 2022-02 - Séance du 12 janvier 2022 (110,5 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le Conseil d'administration.

Télécharger la résolution n° 2022-01 - Séance du 12 janvier 2022 (63,2 Ko - format .pdf)
Désignation des vice-présidents du Conseil d'administration

Télécharger la résolution n° 2021-14 - Consultation électronique du 22 juillet 2021 (233,5 Ko - format .pdf)
Adoption du formulaire d'engagements relatifs à la transformation de bois d'oeuvre de chêne.

Télécharger la résolution n° 2021-13 - Consultation électronique du 22 juillet 2021 (172,2 Ko - format .pdf)
Mise en place d'un droit de première présentation des offres pour les lots à dominante de bois d'oeuvre de chêne.

Télécharger la résolution n° 2021-12 - Séance du 2 juillet 2021 (75,2 Ko - format .pdf)
Avenant n° 1 aux lots n° 1 et 2 du marché de fourniture de services de télécommunications voix et données (Sevenet 5G) et
Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché relatif à des prestations de support de niveau 1 aux utilisateurs SAP et de tierce maintenance applicative du système d'information progiciel de gestion intégrée comptabilité finance, gestion commerciale et gestion immobilière sous SAP

Télécharger la résolution n° 2021-11 - Séance du 2 juillet 2021 (58 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2020 du Groupe ONF

Télécharger la résolution n° 2021-10 - Séance du 2 juillet 2021 (194,5 Ko - format .pdf)
Filialisation de certaines activités concurrentielles

Télécharger la résolution n° 2021-09 - Séance du 2 juillet 2021 (48,8 Ko - format .pdf)
Plan stratégique 2021-2025

Télécharger la résolution n° 2021-08 - Séance du 2 juillet 2021 (61,4 Ko - format .pdf)
Portant approbation du contrat Etat-ONF 2021-2025

Télécharger la résolution n° 2021-07 - Séance du 11 mars 2021 (31,8 Ko - format .pdf)
Fourniture de carburants deux temps pour les membres du groupement de commande regroupant l'ONF, la SAS SESSILE et la société THL distribution

Télécharger la résolution n° 2021-06 - Séance du 11 mars 2021 (44,6 Ko - format .pdf)
Fixation du seuil à partir duquel les marchés publics sont soumis pour approbation au Conseil d'administration

Télécharger la résolution n° 2021-05 - Séance du 11 mars 2021 (188,5 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le Conseil d'administration en matière juridique et financière

Télécharger la résolution n° 2021-04 - Séance du 11 mars 2021 (108 Ko - format .pdf)
Création du comité d'audit

Télécharger la résolution n° 2021-03 - Séance du 11 mars 2021 (58,4 Ko - format .pdf)
Budget rectificatif pour 2021

Télécharger la résolution n° 2021-02 - Séance du 11 mars 2021 (31 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2020

Télécharger la résolution n° 2021-01 - Séance du 11 mars 2021 (43,3 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier de l'exercice 2020

Télécharger la résolution n° 2020-13 - Séance du 16 décembre 2020 (703,4 Ko - format .pdf)
Mise en oeuvre des projets d'interfaces et informationnels, la tierce maintenance applicative et la gouvernance des données du système d'informations

Télécharger la résolution n° 2020-12 - Séance du 16 décembre 2020 (586,9 Ko - format .pdf)
Acquisition de tracteurs agricoles blindés pour les deux membres du groupement d'achat composé de l'ONF et de la SAS SESSILE

Télécharger la résolution n° 2020-11 - Séance du 16 décembre 2020 (612,6 Ko - format .pdf)
Acquisition par crédit-bail de véhicules utilitaires dont le poids total en charge (PTC) n'excède pas 3,5 tonnes

Télécharger la résolution n° 2020-10 - Séance du 16 décembre 2020 (803 Ko - format .pdf)
Relative à la validation du plan d'actions 2021 du contrôle interne comptable et budgétaire établi sur la base de la cartographie des risques comptables et budgétaires

Télécharger la résolution n° 2020-09 - Séance du 16 décembre 2020 (962,3 Ko - format .pdf)
Relèvement du plafond d'emprunt de l'ONF

Télécharger la résolution n° 2020-08 - Séance du 16 décembre 2020 (77,5 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2021

Télécharger la résolution n° 2020-07 - Consultation électronique du 17 septembre 2020 (190,5 Ko - format .pdf)
Procès-verbal relatif à l'adoption de la résolution n° 2020-07 relative aux avenants n° 4 et 5 de prolongation du marché 2015-9270-002 notifié à la société SOPRA HR SOFTWARE

Télécharger la résolution n° 2020-06 - Séance du 25 juin 2020 (533,8 Ko - format .pdf)
Location d'engins avec chauffeur

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Construction du siège de l'ONF à maisons-Alfort

Télécharger la résolution n° 2020-04 - Séance du 25 juin 2020 (959,7 Ko - format .pdf)
"Forfait mobilités durables" pour le personnel fonctionnaire, agent contractuel de droit public, salarié du régime général et agricole

Télécharger la résolution n° 2020-03 - Séance du 25 juin 2020 (491,5 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2019 du Groupe ONF

Télécharger la résolution n° 2020-02 - Séance du 24 mars 2020 (178,3 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2019

Télécharger la résolution n° 2020-01 - Séance du 24 mars 2020 (47,9 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier de l'exercice 2019

Télécharger la résolution n° 2019-22 - Séance du 28 novembre 2019 (64,4 Ko - format .pdf)
Tierce maintenance applicative (TMA) corrective et évolutive des applications "TECK", "Production Bois" et "ADMINREF" de l'ONF développées sous JAVA

Télécharger la résolution n° 2019-21 - Séance du 28 novembre 2019 (60,6 Ko - format .pdf)
Marché subséquent à l'accord-cadre
Gestion de l'entretien et de la maintenance des véhicules d'un PTAC inférieur à 3,5 tonnes et ses prestations annexes porté par la Direction des Achats de l'Etat

Télécharger la résolution n° 2019-20 - Séance du 28 novembre 2019 (59,2 Ko - format .pdf)
Accord cadre relatif à la fourniture d'habillement

Télécharger la résolution n° 2019-19 - Séance du 28 novembre 2019 (60,3 Ko - format .pdf)
Marché relatif à la couverture du régime frais de santé obligatoire des salariés de l'Office national des forêts

Télécharger la résolution n° 2019-18 - Séance du 28 novembre 2019 (58 Ko - format .pdf)
Accord cadre relatif à la fourniture de titres restaurant et des prestations associées

Télécharger la résolution n° 2019-17 - Séance du 28 novembre 2019 (73,4 Ko - format .pdf)
Application de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique aux personnels de droit public de l' Office national des forêts

Télécharger la résolution n° 2019-16 - Séance du 28 novembre 2019 (52,4 Ko - format .pdf)
Cahier national des prescriptions d'exploitation forestière (CNPEF) et Cahier national des prescriptions de travaux et services forestiers (CNPTSF)

Télécharger la résolution n° 2019-15 - Séance du 28 novembre 2019 (55 Ko - format .pdf)
Demande d'admission en non-valeur

Télécharger la résolution n° 2019-14 - Séance du 28 novembre 2019 (55,4 Ko - format .pdf)
Demande de remise gracieuse d'un Agent comptable

Télécharger la résolution n° 2019-13 - Séance du 28 novembre 2019 (498 Ko - format .pdf)
Relative à la validation du plan d'actions 2019-2020 du contrôle interne comptable et budgétaire établi sur la base de la cartographie des risques comptables et budgétaires

Télécharger la résolution n° 2019-12 - Séance du 28 novembre 2019 (87,4 Ko - format .pdf)
Relèvement du plafond d'emprunt

Télécharger la résolution n° 2019-11 - Séance du 28 novembre 2019 (701,4 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2020

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Constitution d'un groupement de commandes entre l'ONF et ses filiales en vue de la passation de marchés groupés

Télécharger Résolution n° 2019-09 - Séance du 27 juin 2019 (58,3 Ko - format .pdf)
Marché relatif au développement du prototype n° II du rouleau encreur pour les opérations de marquage en forêt

Télécharger Résolution n° 2019-08 - Séance du 27 juin 2019 (551,1 Ko - format .pdf)
Modification de la délégation en matière de dons et legs

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Approbation des comptes consolidés 2018 du Groupe ONF

Télécharger Résolution n° 2019-06 - Séance du 19 mars 2019 (102,9 Ko - format .pdf)
Renouvellement d'emprunts bancaires et gestion des flux bancaires de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2019-05 - Séance du 19 mars 2019 (103,9 Ko - format .pdf)
Relative à l'approbation des clauses générales applicables aux conventions d'accueil de mesures à des fins de compensation

Télécharger Résolution n° 2019-04 - Séance du 19 mars 2019 (103,3 Ko - format .pdf)
Dématérialisation des bulletins de paye des personnels fonctionnaires

Télécharger Résolution n° 2019-03 - Séance du 19 mars 2019 (58,4 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2018

Télécharger Resolution n° 2019-02 - Séance du 19 mars 2019 (65,2 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier de l'exercice 2018

Télécharger Résolution n° 2019-01 - Séance du 19 mars 2019 (89,3 Ko - format .pdf)
Durées d'amortissement du cheptel (animaux de service)

Télécharger Résolution n° 2018-18 - Séance du 29 novembre 2018 (35,2 Ko - format .pdf)
Marché relatif à la couverture de l'accord national du régime de prévoyance des ouvriers forestiers et personnel de droit privé.

Télécharger Résolution n° 2018-17 - Séance du 29 novembre 2018 (35,9 Ko - format .pdf)
Assurances Responsabilité civile et risques annexes.

Télécharger Résolution n° 2018-16 - Séance du 29 novembre 2018 (35,4 Ko - format .pdf)
Acquisition par crédit-bail de véhicules utilitaires (dont le PTAC - poids total en charge - n'excède pas 3,5 tonnes).

Télécharger Résolution n° 2018-15 - Séance du 29 novembre 2018 (36,8 Ko - format .pdf)
Marché relatif à l'exploitation de la plateforme informatique nationale, support technique et maintenance des serveurs

Télécharger Résolution n° 2018-14 - Séance du 29 novembre 2018 (55,3 Ko - format .pdf)
Poursuite de l'expérimentation de la prise en charge de l'indemnité kilométrique vélo

Télécharger Résolution n° 2018-13 - Séance du 29 novembre 2018 (263,2 Ko - format .pdf)
Mise en place d'un droit de première présentation des offres pour les lots à dominante de bois d'œuvre de chêne.

Télécharger Résolution n° 2018-12 - Séance du 29 novembre 2018 (534,2 Ko - format .pdf)
Mise à jour des conditions générales des ventes de gré à gré.

Télécharger Résolution n° 2018-11 - Séance du 29 novembre 2018 (214,8 Ko - format .pdf)
Relative à la validation du plan d'actions 2018-2019 du contrôle interne comptable et budgétaire établi sur la base de la cartographie des risques comptables et budgétaires

Télécharger Résolution n° 2018-10 - Séance du 29 novembre 2018 (441,4 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2019

Télécharger Résolution n° 2018-09 - Séance du 28 juin 2018 (35,9 Ko - format .pdf)
Fourniture de petits matériels sylvicoles à moteur thermique et service après-vente associé

Télécharger Résolution n° 2018-08 - Séance du 28 juin 2018 (384,3 Ko - format .pdf)
Accès aux ventes publiques de chêne

Télécharger Résolution n° 2018-07 - Séance du 28 juin 2018 (466,6 Ko - format .pdf)
Budget rectificatif n°1 pour 2018

Télécharger Résolution n° 2018-06 - Séance du 28 juin 2018 (400 Ko - format .pdf)
Relative à la désignation des membres du Comité, d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction générale pour les personnels fonctionnaires et agents non titulaires de droit public

Télécharger Résolution n° 2018-05 - Séance du 28 juin 2018 (481,9 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le Conseil d'Administration en matière juridique et financière

Télécharger Résolution n° 2018-04 - Séance du 28 juin 2018 (325,7 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2017 du groupe ONF

Télécharger Résolution n° 2018-03 - 31 mai 2018 (294,2 Ko - format .pdf)
Composition du Comité technique central et des Comités techniques de service à l'ONF.

Télécharger Résolution n° 2018-02 - Séance du 22 mars 2018 (28 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2017

Télécharger Résolution n° 2018-01 - Séance du 22 mars 2018 (32,2 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier de l'exercice 2017

Télécharger Résolution n° 2017-21 - Séance du 30 novembre 2017 (1,08 Mo - format .pdf)
Marché relatif au réseau informatique national (SeveNet)

Télécharger Résolution n° 2017-20 - Séance du 30 novembre 2017 (4,14 Mo - format .pdf)
Relative à la validation du plan d'actions 2017-2018 du contrôle interne comptable et budgétaire établi sur la base de la cartographie des risques comptables et budgétaires

Télécharger Résolution n° 2017-19 - Séance du 30 novembre 2017 (9,98 Mo - format .pdf)
Budget initial pour 2018

Télécharger Résolution n° 2017-18 - Séance du 30 novembre 2017 (1023,5 Ko - format .pdf)
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables

Télécharger Résolution n° 2017-17 - Séance du 30 novembre 2017 (1,28 Mo - format .pdf)
Modification du cahier des clauses générales de la chasse en forêt domaniale

Télécharger Résolution n° 2017-16 - Séance du 30 novembre 2017 (1,47 Mo - format .pdf)
Accès aux ventes publiques de chêne

Télécharger Résolution n° 2017-15 - Séance du 30 novembre 2017 (1,09 Mo - format .pdf)
Nouvelles conditions générales des ventes de gré à gré des bois issus des forêts relevant du régime forestier

Télécharger Résolution n° 2017-14 - Séance du 30 novembre 2017 (1,27 Mo - format .pdf)
Abandon de créances sur Sciages de Bourbon

Télécharger Résolution n° 2017-13 - Séance du 21 septembre 2017 (47,5 Ko - format .pdf)
Conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement

Télécharger Résolution n° 2017-12 - Séance du 21 septembre 2017 (93,4 Ko - format .pdf)
Construction d'un immeuble à ossature bois pour le siège de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2017-11 - Séance du 29 juin 2017 (176,1 Ko - format .pdf)
Avenant au marché relatif au réseau informatique national (Sevenet)

Télécharger Résolution n° 2017-10 - Séance du 29 juin 2017 (180,3 Ko - format .pdf)
Marché de prestation de tierce maintenance applicative informatique pour SAP

Télécharger Résolution n° 2017-09 - Séance du 29 juin 2017 (346,6 Ko - format .pdf)
Renouvellement d'emprunts bancaires et gestion des flux bancaires de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2017-08 - Séance du 29 juin 2017 (314,9 Ko - format .pdf)
Expérimentation de la prise en charge de l'indemnité kilométrique vélo

Télécharger Résolution n° 2017-07 - Séance du 29 juin 2017 (4,33 Mo - format .pdf)
Location du droit de pêche en forêt domaniale

Télécharger Résolution n° 2017-06 - Séance du 29 juin 2017 (1,27 Mo - format .pdf)
Accès aux ventes publiques de chêne

Télécharger Résolution n° 2017-05 - Séance du 29 juin 2017 (155,6 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2016 du groupe ONF

Télécharger Résolution n° 2017-04 - Séance du 16 mars 2017 (183,6 Ko - format .pdf)
Avenant et marché complémentaire au marché relatif à la solution informatique de gestion des paies des personnels contractuels de droit privé

Télécharger Résolution n° 2017-03 - Séance du 16 mars 2017 (417,2 Ko - format .pdf)
Projet immobilier pour le siège de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2017-02 - Séance du 16 mars 2017 (169,2 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2016

Télécharger Résolution n° 2017-01 - Séance du 16 mars 2017 (194,4 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier de l'exercice 2016

Télécharger Résolution n° 2016-19 - Séance du 08 décembre 2016 (30,5 Ko - format .pdf)
Fourniture de tracteurs forestiers

Télécharger Résolution n° 2016-18 - Séance du 08 décembre 2016 (1023,5 Ko - format .pdf)
Projet immobilier pour le siège de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2016-17 - Séance du 08 décembre 2016 (135 Ko - format .pdf)
Relative à la validation du plan d'actions 2016-2017 du contrôle interne comptable et financier établi sur la base de la cartographie des risques financiers et comptables

Télécharger Résolution n° 2016-16 - Séance du 08 décembre 2016 (359,9 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2017

Télécharger Résolution n° 2016-15 - Séance du 08 décembre 2016 (33,5 Ko - format .pdf)
Demande de remise gracieuse des agents comptables

Télécharger Résolution n° 2016-14 - Séance du 12 octobre 2016 (610,6 Ko - format .pdf)
Accès aux ventes publiques de chêne

Télécharger Résolution n° 2016-13 - Séance du 12 octobre 2016 (135,4 Ko - format .pdf)
Cession d'un immeuble de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2016-12 - Séance du 12 octobre 2016 (102,6 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2015 du groupe ONF

Télécharger Résolution n° 2016-11 - Séance du 12 octobre 2016 (298,2 Ko - format .pdf)
Relative à l'organisation générale de l'établissement et à la modification de certains comités techniques de service.

Télécharger Résolution n° 2016-10 - Séance du 12 octobre 2016 (166,9 Ko - format .pdf)
Désignation des présidents du comité consultatif de la forêt communale et du comité consultatif des forêts d'outre-mer

Télécharger Résolution n° 2016-09 - Séance du 12 octobre 2016 (143,9 Ko - format .pdf)
Création et organisation du comité consultatif des forêts d'outre-mer

Télécharger Résolution n° 2016-08 - Séance du 12 octobre 2016 (253,5 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le conseil d'administration

Télécharger Résolution n° 2016-07 - Séance du 12 octobre 2016 (104,9 Ko - format .pdf)
Désignation des vice-présidents du conseil d'administration

Télécharger Résolution n° 2016-06 - Séance du 12 octobre 2016 (1,57 Mo - format .pdf)
Relative à l'adoption du règlement intérieur du conseil d'administration.

Télécharger Résolution n° 2016-05 - Séance du 18 mars 2016 (58,7 Ko - format .pdf)
Approbation et régularisation d'un marché d'exploitation forestière sur l'agence Landes Nord Aquitaine

Télécharger Résolution n° 2016-04 - Séance du 18 mars 2016 (48,4 Ko - format .pdf)
Seuil à partir duquel les marchés publics de services forestiers sont soumis pour approbation au conseil d'administration

Télécharger Résolution n° 2016-03 - Séance du 18 mars 2016 (47 Ko - format .pdf)
Régularisation de la résolution 2015-06 du 14 septembre 2015 fixant les conditions particulières temporaires d'accès aux ventes publiques de bois pour l'essence chêne

Télécharger Résolution n° 2016-02 - Séance du 18 mars 2016 (32,7 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2015

Télécharger Résolution n° 2016-01 - Séance du 18 mars 2016 (50,6 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier de l'exercice 2015

Télécharger Résolution n° 2015-10 - Séance du 17 décembre 2015 (27,5 Ko - format .pdf)
Admissions en non-valeur

Télécharger Résolution n° 2015-09 - Séance du 17 décembre 2015 (45,7 Ko - format .pdf)
Marché relatif à la nomination de deux commissaires aux comptes

Télécharger Résolution n° 2015-08 - Séance du 17 décembre 2015 (306,4 Ko - format .pdf)
Budget primitif pour 2016

Télécharger Résolution n° 2015-07 - Séance du 17 décembre 2015 (54,4 Ko - format .pdf)
Portant approbation du contrat d'objectifs et de performance Etat-ONF-FNCOFOR pour la période 2016-2020

Télécharger Résolution n° 2015-06 - Séance du 9 septembre 2015 (150 Ko - format .pdf)
Conditions particulières temporaires d'accès aux ventes publiques de bois pour l'essence chêne

Télécharger Résolution n° 2014-17 - Séance du 18 décembre 2014 (122,4 Ko - format .pdf)
Application à l'ONF du décret relatif aux concessions de logement

Télécharger Résolution n° 2014-13 - Séance du 25 septembre 2014 (55,1 Ko - format .pdf)
Conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement

Télécharger Résolution n° 2014-12 - Séance du 25 septembre 2014 (41,9 Ko - format .pdf)
Résolution n° 2014-12 relative à l'approbation du règlement des locations de gré à gré du droit de chasse en forêt domaniale et du règlement des adjudications de chasse en forêt domaniale

Télécharger Résolution n° 2014-11 - Séance du 25 septembre 2014 (39,9 Ko - format .pdf)
Résolution n° 2014-11 relative à l'approbation du cahier des clauses générales de la chasse en forêt domaniale

Télécharger Résolution n° 2014-10 - Séance du 25 septembre 2014 (35,7 Ko - format .pdf)
Résolution n° 2014-10 relative à l'approbation des clauses générales applicables à certaines conventions d'occupation par des tiers du sol forestier en forêt domaniale

Télécharger Résolution n° 2014-09 - Séance du 3 juillet 2014 (55,4 Ko - format .pdf)
Modification de la résolution n° 2011-11 du 20 juillet 2011 portant sur la mise en œuvre des modifications statutaires et règlementaires relatives à la rénovation des dispositifs d'hygiène, de sécurité et de prévention

Télécharger Résolution n° 2014-08 - Séance du 3 juillet 2014 (62,8 Ko - format .pdf)
Règles de passation des marchés de services forestiers

Télécharger Résolution n° 2014-07 - Séance du 3 juillet 2014 (69,3 Ko - format .pdf)
Actualisation des termes désignant des échelons hiérarchiques et structures suite à la nouvelle organisation de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2013-09 - Séance du 27 juin 2013 (205 Ko - format .pdf)
Consolidation du modèle socio-économique de l'ONF

Télécharger Résolution n° 2013-02 - Séance du 27 mars 2013 (698,3 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le Conseil d'administration en matière juridique et financière

Télécharger Résolution n° 2012-04 - Séance du 28 mars 2012 (46,1 Ko - format .pdf)
Ajustement des forfaits de remboursement des frais de déplacement

Télécharger Résolution n° 2011-18 - Séance du 7 décembre 2011 (29,5 Ko - format .pdf)
Transactions immobilières - seuil de délégation au directeur général

Télécharger Résolution n° 2011-11 - Séance du 20 juillet 2011 (460 Ko - format .pdf)
Mise en oeuvre des modifications statutaires et règlementaires relatives à la rénovation des dispositifs d'hygiène, de sécurité et de prévention

Télécharger Résolution n° 2008-05 - Séance du 27 mars 2008 (30,3 Ko - format .pdf)
Seuils à partir desquels les marchés de l'ONF sont soumis à délibération du Conseil d'administration

Télécharger Résolution n° 2006-16 - Séance du 30 novembre 2006 (173,3 Ko - format .pdf)
Conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement

Télécharger Résolution n° 2002-13 - Séance du 27 novembre 2002 (35,4 Ko - format .pdf)
Désignation des ordonnateurs secondaires

Télécharger Résolution n° 66-3 (63,5 Ko - format .pdf)
Réglementation des marchés de l'ONF