Franchir un cours d'eau
Le franchissement de cours d'eau lors de travaux sylvicoles ou d'exploitations est un exemple récurrent de perturbation potentielle qu'il convient de maîtriser.
Cette fiche technique a été éditée pour mieux faire connaître la réglementation et les méthodes de franchissement des cours d'eau. Elle a été créée à l'intention des personnels de l'ONF et est proposée en téléchargement pour tous les intervenants en forêt concernés par le sujet.
Editée en 2009, cette fiche technique a été rééditée dans le courant de l'été 2019.
- Collection: Fiche technique environnementale
- Editor: Office national des forêts
- Release year: 2019
- Number of pages: 8
- Editor reference: Fiche technique n° 1
Contexte général
Contexte poour l'ONF
Aspects réglementaires
- comment est défini un cours d'eau ?
- à quelles formalités sont soumis les franchissements ?
- comment s'effectue la déclaration ou la demande d'autorisation environnementale ?
- qui doit faire la demande ?
Aspects techniques
- mesures d'évitement
- mesures de réduction
- dispositifs de franchissement permanents
- dispositifs de franchissement temporaires
- mesures de compensation
- conduite de la phase chantier
- avant le chantier
- pendant le chantier
Pour en savoir davantage
- sources externes
- sources internes
- glossaire
- contacts
L'eau est une préoccupation majeure au niveau de la planète. Elle constitue depuis 2006 le deuxième axe de la politique environnementale de l'ONF.