Bulletin officiel ONF - Dernières publications

Télécharger l'instruction INS-22-G-149 du 14 avril 2022 (311.1 Kb - format pdf)
Organisation de la direction générale

Télécharger l'instruction INS-22-G-148 du 8 février 2022 (328.7 Kb - format pdf)
Organisation de la direction générale.

Télécharger l'instruction INS-19-G-143 du 6 décembre 2019 (3.42 Mb - format pdf)
Gestion des occupations foncières, sous forme de "conventions d'occupation temporaires".

Télécharger l'instruction INS-20-G-145 du 7 décembre 2020 (104.5 Kb - format pdf)
Cadrage sur le plan de relance du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Télécharger l'instruction INS-17-T-90 version C du 31 décembre 2019 (876.1 Kb - format pdf)
Cession de bois aux particuliers et affouage en forêt relevant du régime forestier.

Télécharger la décision n° 2021-02 relative à la création d'une agence territoriale en date du 1er janvier 2021 (49.5 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2021, la création de l'agence territoriale Savoie Mont Blanc pour les départements de Savoie et de Haute-Savoie.

Télécharger la décision n° 2021-03 relative à la création d'une agence territoriale en date du 1er janvier 2021 (47.4 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2021, la création de l'agence territoriale Haut-Rhin pour le département du Haut-Rhin.

Télécharger l'instruction INS-21-T-107 du 18 mai 2021 (253.4 Kb - format pdf)
Chasse : cadrages pour la préparation de l'échéance triennale 2022.

Télécharger la résolution 2022-01 - Séance du 12 janvier 2022 (63.2 Kb - format pdf)
Désignation des vice-présidents du Conseil d'administration

Télécharger la résolution 2022-02 - Séance du 12 janvier 2022 (110.5 Kb - format pdf)
Délégations consenties par le Conseil d'administration

Télécharger la résolution 2022-03 - Séance du 12 janvier 2022 (110.6 Kb - format pdf)
Désignation des président(e)s du Comité consultatif de la forêt communale, du Comité consultatif des forêts d'outre-mer et désignation du (de la) président(e) du Comité d'audit

Télécharger la résolution 2022-04 - Séance du 12 janvier 2022 (383.4 Kb - format pdf)
Budget initial pour 2022

Télécharger la résolution 2022-05 - Séance du 12 janvier 2022 (84.6 Kb - format pdf)
Validation du plan d'action 2022 du contrôle interne comptable et budgétaire

Télécharger la résolution 2022-06 - Séance du 12 janvier 2022 (120.8 Kb - format pdf)
Simplification des modalités d'accès aux adjudications de chasse

Télécharger la résolution 2022-07 - Séance du 12 janvier 2022 (116.3 Kb - format pdf)
Comité d'audit

Télécharger la résolution n° 2022-08 - Séance du 16 mars 2022 (333.5 Kb - format pdf)
Approbation du compte financier 2021

Télécharger la résolution n° 2022-09 - Séance du 16 mars 2022 (71.1 Kb - format pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2021

Télécharger la résolution n° 2022-10 - Séance du 16 mars 2022 (76.8 Kb - format pdf)
Responsabilité sociétale des entreprises de l'ONF

Télécharger la résolution n° 2022-11 - Séance du 16 mars 2022 (167 Kb - format pdf)
Création du Comité Social d'Administration Central et des Comités sociaux d'administration de service à l'Office national des forêts (ONF)

Télécharger la résolution n° 2022-12 - Séance du 16 mars 2022 (104.9 Kb - format pdf)
Mise en place d'un droit de première présentation des offres pour les lots à dominante de bois d’œuvre de chêne

Télécharger la résolution n° 2022-13 - Séance du 16 mars 2022 (236.6 Kb - format pdf)
Adoption du formulaire d'engagements relatifs à la transformation de bois d’œuvre de chêne

Télécharger la résolution n°2022-14 - Séance du 30 juin 2022 (70.4 Kb - format pdf)
Approbation des comptes consolidés 2021 du Groupe ONF

Télécharger la résolution n°2022-15 - Séance du 30 juin 2022 (97.2 Kb - format pdf)
Délais de paiement des fournisseurs

Télécharger la résolution n°2022-16 - Séance du 30 juin 2022 (105.7 Kb - format pdf)
Filialisation des activités concurrentielles de maîtrise de la végétation, "Arbre-Conseil®" et "Mobilier bois", au sein de ONF Vegetis SAS, filiale détenue par ONF Participation SAS

Télécharger la résolution n°2022-17 - Séance du 30 juin 2022 (914 Kb - format pdf)
Modernisation des clauses générales applicables aux conventions d'occupation temporaire en forêt domaniale

Télécharger la résolution n°2022-18 - Séance du 30 juin 2022 (86.1 Kb - format pdf)
Transfert du siège social de l'Office national des forêts

Télécharger la résolution n°2022-19 - Séance du 30 juin 2022 (73.8 Kb - format pdf)
Marché relatif à l'exploitation de la plateforme informatique nationale, support technique et maintenance des serveurs Avenant n°3

Télécharger la résolution n°2022-20 - Séance du 13 décembre 2022 (169.9 Kb - format pdf)
Budget rectificatif pour 2022

Télécharger la résolution n°2022-21 - Séance du 13 décembre 2022 (91.6 Kb - format pdf)
Filiation des activités Maîtrise de la végétation, "Arbre Conseil" et "Mobilier Bois" : signature des contrats d'apport partiel d'actifs au profit d'ONF Vegetis et de titres au profit d'ONF Participations et réalisations des opérations

Télécharger la résolution n°2022-22 - Séance du 13 décembre 2022 (487.2 Kb - format pdf)
Budget initial pour 2023

Télécharger la résolution n°2022-23 - Séance du 13 décembre 2022 (224.2 Kb - format pdf)
Validation du plan d'action 2023 du contrôle interne comptable et budgétaire et approbation de la recommandation du CGEFI sur l'adaptation du contrôle interne de l'ONF au nouveau contexte législatif

Télécharger la résolution n°2022-24 - Séance du 13 décembre 2022 (40.6 Kb - format pdf)
Délégation à la Directrice générale pour arrêter les conditions générales des ventes de services ou produits autres que le bois

Télécharger la résolution n°2022-25 - Séance du 13 décembre 2022 (46.8 Kb - format pdf)
Modernisation des clauses générales applicables aux occupations tierces en forêt domaniale

Télécharger la résolution n°2022-26 - Séance du 13 décembre 2022 (34.9 Kb - format pdf)
Demande de remise gracieuse d'un Agent comptable

Télécharger la résolution n°2022-27 - Séance du 13 décembre 2022 (37.5 Kb - format pdf)
Fourniture de services de télécommunications voix/données et optimisation des flux (Sevenet 6G) - Marché "Data"

Télécharger la résolution n°2022-28 - Séance du 13 décembre 2022 (41.5 Kb - format pdf)
Participation de l'ONF à la future fondation d'utilité publique Agroparistech

Télécharger la résolution n°2022-29 - Séance du 13 décembre 2022 (33.6 Kb - format pdf)
Signature de la convention FNCOFOR-ONF (2022-2025)

Télécharger la résolution n°2022-30 - Séance du 13 décembre 2022 (39.8 Kb - format pdf)
Approbation de la méthode de comptabilité analytique de l'Office national des forêts

Télécharger la résolution n° 2023-01 - Séance du 15 mars 2023 (1.03 Mb - format pdf)
Approbation du compte financier 2022

Télécharger la résolution n° 2023-02 - Séance du 15 mars 2023 (170.7 Kb - format pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2022

Télécharger la résolution n° 2023-03 - Séance du 15 mars 2023 (708 Kb - format pdf)
Filialisation des activités Maîtrise de la végétation, Arbre Conseil et Mobilier Bois : bilan d'apport et valeur d'apport définitive

Télécharger la résolution n° 2023-04 - Séance du 15 mars 2023 (216.6 Kb - format pdf)
Modification du règlement intérieur du CA afin de sécuriser l'organisation de délibérations en distanciel

Télécharger la résolution n° 2023-05 - Séance du 15 mars 2023 (216.4 Kb - format pdf)
Accord cadre à marchés subséquents relatif à l'acquisition de véhicules utilitaires dont le PTAC n'excède pas 3,5 tonnes

Télécharger la résolution n° 2023-06 - Séance du 22 juin 2023 (174.6 Kb - format pdf)
Approbation des comptes consolidés 2022 pour le Groupe ONF

Télécharger la résolution n° 2023-07 - Séance du 22 juin 2023 (476.3 Kb - format pdf)
Politique déplacements professionnels et modalités de remboursement des frais de déplacements

Télécharger la résolution n° 2023-08 - Séance du 22 juin 2023 (1.24 Mb - format pdf)
Avenant n°1 au marché n°2018-9245-002 relatif à la couverture de l'accord national du régime de prévoyance des salariés de l'ONF
Avenant n°1 au marché n°2019-9245-004 relatif à la couverture du régime frais de santé obligatoire des salariés de l'ONF

Télécharger la résolution n° 2023-09 - Séance du 22 juin 2023 (468.3 Kb - format pdf)
Succession de M. Roger Briard (refus de legs)

Télécharger la décision de nomination de Stéphanie Rauscent-Lebeau du 29 décembre 2022 (364.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er Janvier 2023, Mme Stéphanie Rauscent-Lebeau est affectée pour occuper les fonctions de directrice de l'agence de Haut-Rhin de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de Julien Bouillie du 27 avril 2022 (293.4 Kb - format pdf)
A compter du 1er juillet 2022, M. Julien Bouillie est nommé pour occuper les fonctions d'adjoint au directeur forêts et risques naturels.

Télécharger la décision d'affectation de Marie Dubois du 21 avril 2022 (284.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er Juillet 2022, Madame Marie Dubois est affectée en qualité de directrice de l'agence Bretagne de la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine.

Télécharger la décision d'affectation de Bénédicte Herbreteau du 14 avril 2022 (269 Kb - format pdf)
A compter du 1er mai 2022, Mme Bénédicte Herbreteau est affectée pour occuper les fonctions de chef de pôle gestion-juridique RH à la direction des ressources humaines de la direction générale.

Télécharger la décision de nomination de Odile Mougeot du 15 février 2022 (65.8 Kb - format pdf)
Au 1er avril 2022, Mme Odile Mougeot est affectée pour occuper les fonctions de directrice de l'agence de Sarrebourg de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de Alice Triquenot du 27 janvier 2022 (46.9 Kb - format pdf)
A compter du 1er avril 2022, Mme Alice Triquenot est affectée au sein de la direction territoriale Midi-Méditerranée en qualité d'adjointe au directeur territorial, en charge des projets territoriaux transversaux et de l'animation du réseau d'appui technique et du développement (RATD)

Télécharger la décision de nomination de Franck Jacquemin du 27 janvier 2022 (71.6 Kb - format pdf)
Au 1er avril 2022, M. Franck Jacquemin est affecté pour occuper les fonctions de directeur de l'agence Nord-Alsace de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de Jean-François Thivillier du 27 janvier 2022 (69.5 Kb - format pdf)
Au 1er février 2022, M. Jean-François Thivillier est affecté pour occuper les fonctions de directeur de l'agence de Haute-Marne au sein de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de M. François Guerinel du 05 janvier 2022 (48.1 Kb - format pdf)
M. François Guerinel est nommé directeur de l'agence Bretagne au sein de la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine à compter du 6 décembre 2021

Télécharger la décision de nomination de André Hopfner du 29 décembre 2021 (70.9 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2022, est nommé M. André Hopfner, inspecteur/auditeur au service de l'inspection, de l'audit et des affaires juridiques.

Télécharger la décision d'affectation de Richard Nigon du 28 septembre 2021 (56.2 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2021, M. Richard Nigon est affecté pour occuper les fonctions de chef du département pilotage et gestion des personnels à la direction des ressources humaines.

Télécharger la décision d'affectation de Nadia Denarié-Burban du 28 septembre 2021 (64.8 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2021, Mme Nadia Denarié-Burban est affectée pour occuper les fonctions de Cheffe du département développement, parcours et compétences à la direction des ressources humaines.

Télécharger la décision 2021-C du 27 décembre 2021 (48.6 Kb - format pdf)
Décision 2021-C du 27 décembre 2021, modificative de la décision 2017-C du 28 décembre 2017 portant nomination au comité d'étique et de déontologie de l'ONF.

Télécharger la décision de désignation du 30 janvier 2020 (40.5 Kb - format pdf)
Laurence Freyt-Caffin, cheffe du département juridique est désignée déléguée à la protection des données, responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques et responsable de l'accès à l'information relative à l'environnement.

Télécharger la note de service NDS-21-AA-144 du 28 avril 2021 (65.7 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des attachés d'administration de l'Etat de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-PAC-328 du 3 mai 2021 (82.7 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs et des chefs de district forestier de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-208 du 24 juin 2021 (297.6 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des secrétaires administratifs.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-320 du 27 décembre 2021 (572.3 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'ONF

Télécharger la note de service NDS-22-CATE-25 du 6 janvier 2022 (313.6 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des cadres techniques de l'ONF

Télécharger la délégation de pouvoir aux DT du 17 février 2022 (94.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er mars 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022, délégation est donnée aux directeurs territoriaux aux fins de signer les conventions de mandats.

Télécharger la décision n° 2021-02 du 1er novembre 2021 (931.4 Kb - format pdf)
Délégation de pouvoir - Décision n° 2021-02 du 1er novembre 2021 relative à la gestion du domaine forestier.

Télécharger la délégation de pouvoir du 21 juin 2021 (52.4 Kb - format pdf)
A compter du 21 juin 2021 et jusqu'au 28 février 2022, délégation est donnée aux directeurs territoriaux de signer les conventions de mandats.

Télécharger la décision 2021-01 - Délégations de pouvoir (463.2 Kb - format pdf)
Délégations de pouvoir - Décision n° 2021-01 relative à la gestion des moyens financiers et matériels en date du 18 janvier 2021.

Télécharger la décision n°DGA-S/DG 2022-07 du 1er octobre 2022 (594.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Olivier Rousset, directeur général adjoint

Télécharger la décision n°DGA-S/DG 2022-08 du 1er octobre 2022 (506 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Frédéric Grosso, chef du service des ressources humaines et des affaires générales

Télécharger la décision n°DGA-S/DG 2022-09 du 1er octobre 2022 (235.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Eddy Goguillon, responsable logistique et technique au sein du service des ressources humaines et des affaires générales

Télécharger la décision n°DGA-S/DG 2022-10 du 1er octobre 2022 (497.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Clarisse Kurdi, adjointe au chef du service des ressources humaines et des affaires générales

Télécharger la décision n°DG-S/DRIOM 2022-03 du 1er octobre 2022 (486.5 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Nathalie Barbe-Russier, directrice en charge des relations institutionnelles, de l'outre-mer et de la Corse (DRIOM)

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2022-16 du 1er octobre 2022 (485.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Yves Ducos, chef de l'inspection générale

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2022-17 du 1er octobre 2022 (556.9 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Laurence Freyt-Caffin, cheffe du département juridique

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2022-18 du 1er octobre 2022 (245.5 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Adrien Mianowski, auditeur à l'inspection générale

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2022-19 du 1er octobre 2022 (302.9 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Claude Jaillet, juriste conseil au département juridique

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2022-20 du 1er octobre 2022 (305.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Valentine Barrault, juriste conseil au département juridique

Télécharger la décision n°DG-S/DCOM 2022-05 du 1er octobre 2022 (275.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Françoise Le Failler, directrice de la communication

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-18 du 1er octobre 2022 (477.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Albert Maillet, directeur forêts et risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-19 du 1er octobre 2022 (440.6 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Régine Touffait, secrétaire générale de la direction forêts et risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-20 du 1er octobre 2022 (494.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Brigitte Pilard-Landeau, pilote nationale du processus SAM

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-21 du 1er octobre 2022 (345.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Claudine Richter, cheffe du département recherche, développement et innovation

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-22 du 1er octobre 2022 (325 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Xavier Bartet, adjoint au chef du département recherche, développement et innovation

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-23 du 1er octobre 2022 (486.2 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Laurent Belanger, chef du département risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-24 du 1er octobre 2022 (346.6 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Yann Queffelean, responsable technique national RTM et responsable national de l'agrément sur la sécurité des ouvrages hydrauliques classés au département risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-25 du 1er octobre 2022 (525.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Edouard Jacomet, chef du département gestion durable et multifonctionnelle des forêts

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2022-26 du 1er octobre 2022 (478.5 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Julien Bouillie, adjoint au directeur forêts et risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-09 du 1er octobre 2022 (826.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Benoît Fraud, directeur commercial bois

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-10 du 1er octobre 2022 (288.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Myriam Chabgno-Lapie, cheffe du département croissance externe

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-11 du 1er octobre 2022 (310.8 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Christophe Chapoulet, directeur de l'agence nationale études et travaux

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-14 du 1er octobre 2022 (275.5 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Aymeric Albert, chef du département commercial bois

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-16 du 1er octobre 2022 (450.4 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Fabien Lassoury, responsable du budget et de l'assistance administrative et juridique à la DCBS

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-17 du 1er octobre 2022 (308.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Stéphane Caquineau, directeur adjoint de l'agence nationale études et travaux

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-18 du 1er octobre 2022 (290.6 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Romain Bauerlin, responsable de l'unité de production travaux Seine-Nord de l'agence nationale études et travaux (ANET)

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-19 du 1er octobre 2022 (288.5 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Thibault Sauvaget, responsable de l'unité de production travaux Centre de l'agence nationale études et travaux (ANET)

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-20 du 1er octobre 2022 (278.8 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Anthony Sune, responsable de l'unité de production Centre Sud de l'Agence nationale études et travaux (ANET)

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2022-21 du 1er octobre 2022 (278.9 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Mélanie Douchet, responsable de l'unité de production Etudes de l'ANET

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-15 du 1er octobre 2022 (936.2 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Nicolas Lagnous, directeur économique et financier

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-16 du 1er octobre 2022 (479.6 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Julien Lefebvre, chef du département finances et performance et adjoint au directeur économique et financier

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-17 du 1er octobre 2022 (290.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Anthony Mercier, chef du département achats et patrimoine

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-18 du 1er octobre 2022 (230.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Karine Haddad, responsable du pôle facturation au département finances et performance de la direction économique et financière

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-19 du 1er octobre 2022 (252.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Virginie Laurent, chargée du budget et comptable ordonnateur

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-20 du 1er octobre 2022 (240.6 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Michel Maireaux, contrôleur de gestion au département finances et performance

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-21 du 1er octobre 2022 (241.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Elodie Jousseaume, contrôleur de gestion au département finances et performance à la direction économique et financière

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2022-14 du 1er octobre 2022 (294.2 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Nadia Denarie-Burban, cheffe du département développement, parcours et compétences

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2022-15 du 1er octobre 2022 (487.8 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Carole Pellegrino, cheffe du pôle Economie RH, adjointe au chef du département pilotage et gestion des personnels

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2022-18 du 1er octobre 2022 (276.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Armand Fetus, responsable du pôle formation au développement RH

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2022-06 du 1er octobre 2022 (265 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à Mme Aline Combettes, directrice des systèmes d'information (DSI).

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2022-07 du 1er octobre 2022 (242.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Darius Koloczek, chef du département solutions techniques et sécurité (DSTS)

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2022-08 du 1er octobre 2022 (253.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Stephan Marchal, adjoint au chef du département solutions techniques et sécurité (DSTS)

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2022-09 du 1er octobre 2022 (451.4 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Donathan Dang, chef du département études et solutions transverses (DEST)

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2023-01 du 1er janvier 2023 (573.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2023, délégation est donnée à M. Bertrand Mullartz, directeur des ressources humaines

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2023-02 du 1er janvier 2023 (495.6 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2023, délégation est donnée à M. Richard Nigon, chef du département pilotage et gestion des personnels

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2023-03 du 1er janvier 2023 (294.6 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2023, délégation est donnée à Mme Bénédicte Herbreteau, chef de pôle gestion-juridique-RH

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2023-05 du 1er janvier 2023 (268.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2023, délégation est donnée à Mme Stéphanie Lenoble, cheffe du département prévention, STT, action sociale à la direction des ressources humaines de la direction générale.

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2023-01 du 7 février 2023 (327.9 Kb - format pdf)
A compter du 7 février 2023, délégation est donnée à M. Eric Gillotin, chef du département solutions métiers et géospatiales (DSMG)

Télécharger la décision n°DG-S/DCOM 2023-01 du 13 mars 2023 (266.4 Kb - format pdf)
A compter du 13 mars 2023, délégation est donnée à Mme Karine Courtes, adjointe à la directrice de la communication en charge de la communication interne

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2023-01 du 4 juillet 2023 (334.2 Kb - format pdf)
A compter du 4 juillet 2023, délégation est donnée à M. Nicolas Philippe, chef du département production commercial services à la Direction commerciale bois et services (DCBS)

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2023-04 du 5 juin 2023 (566.3 Kb - format pdf)
A compter du 5 juin 2023, délégation est donnée à M. Cédric Caquelin, directeur des ressources humaines adjoint

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Pierre Vellutini du 1er octobre 2022 (496.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction territoriale Corse, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Pierre Vellutini, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Mylène Musquet du 1er octobre 2022 (513.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction régionale de la Guadeloupe, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mylène Musquet, directrice régionale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Sylvain Leonard du 1er octobre 2022 (485 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction régionale de la Réunion, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Sylvain Leonard, directeur régional.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Nicolas Karr du 1er octobre 2022 (509 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction territoriale Auvergne Rhône-Alpes, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Nicolas Karr, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Pierre-Jean Morel du 1er octobre 2022 (515.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction territoriale Bourgogne Franche-Comté, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Pierre-Jean Morel, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Christophe Fotré du 1er octobre 2022 (513.2 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction territoriale Grand Est, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Christophe Fotré, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Catherine Latreille du 1er octobre 2022 (485.1 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction territoriale de la Guyane, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Catherine Latreille, directrice territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Hervé Houin du 1er octobre 2022 (518.8 Kb - format pdf)
A compter du 1er octobre 2022, pour la direction territoriale Midi-Méditerranée, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Hervé Houin, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Johanne Pethuisot du 1er janvier 2023 (511.7 Kb - format pdf)
A compter du 1er janvier 2023, pour la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Johanne Perthuisot, directrice territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Sylvain Ducroux du 1er février 2023 (506 Kb - format pdf)
A compter du 1er février 2023, pour la direction territoriale Seine-Nord, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONFest donnée à M. Sylvain Ducroux, directeur territorial par intérim.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Félix Bompy du 1er mars 2023 (496.3 Kb - format pdf)
A compter du 1er mars 2023, pour la direction territoriale de la Martinique, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Félix Bompy, chargé des fonctions de directeur territorial par intérim.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Véronique Borzeix du 24 mars 2023 (503.6 Kb - format pdf)
A compter du 24 mars 2023, pour la direction territoriale Seine-Nord, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Véronique Borzeix, directrice territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Jean-Christophe Lefeuvre du 24 avril 2023 (485.1 Kb - format pdf)
A compter du 24 avril 2023, pour la direction territoriale de la Martinique, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Sylvain Leonard du 11 avril 2023 (474.3 Kb - format pdf)
A compter du 11 avril 2023, pour la direction régionale de la Réunion, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Sylvain Leonard, directeur régional.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-319 du 16 décembre 2021 (796.4 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade de chef technicien au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-318 du 16 décembre 2021 (823.1 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade de technicien forestier principal au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-211 du 16 décembre 2021 (94.5 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-210 du 16 décembre 2021 (100.3 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure au titre de l'année 2022.

Télécharger la NDS-21-PAC-329 du 16 décembre 2021 (113.7 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-AA-148 du 16 décembre 2021 (104.4 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade d'attaché hors classe d'administration de l'Etat au titre de l'année 2022

Télécharger la note de service NDS-21-AA-147 du 16 décembre 2021 (107.2 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au titre de l'année 2022

Télécharger la note de service NDS-21-PF-257 du 21 septembre 2021 (300.6 Kb - format pdf)
Avancement 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-AA-146 du 10 septembre 2021 (45.3 Kb - format pdf)
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat par voie d'examen professionnel au titre de l'année 2022

Télécharger la note de service NDS-21-AA-145 du 22 juillet 2021 (87.8 Kb - format pdf)
Liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat au titre de l'année 2021.

Télécharger la note de service NDS-21-CATE-24 du 22 juillet 2021 (75.3 Kb - format pdf)
Liste d'aptitude d'accès au corps des cadres techniques au titre de l'année 2021.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-209 du 22 juillet 2021 (75.1 Kb - format pdf)
Liste d'aptitude d'accès au corps des secrétaires administratifs au titre de l'année 2021.