Télécharger la décision n° 2006-10 en date du 1er juin 2006 (329,6 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des personnels fonctionnaires et assimilés en poste dans les départements d'outre-mer ou venus d'outre-mer pour occuper un poste en métropole.

Télécharger la décision n° 2007-11 en date du 2 janvier 2007 (528,5 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des personnels fonctionnaires et assimilés

Télécharger la décision n° 2014-07 en date du 9 décembre 2014 (32,1 Ko - format .pdf)
Relative à des aspects particuliers de la gestion du domaine forestier en guyane

Télécharger la décision n° 2015-01 en date du 23 juin 2015 (129,5 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des armes de service

Télécharger la decision n° 2018-03 en date du 6 juillet 2018 (204,2 Ko - format .pdf)
Relative aux litiges et contentieux

Télécharger la décision n° 2019-01 en date du 14 janvier 2019 (414,8 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des moyens financiers et matériels

Télécharger la décision n° 2019-02 en date du 13 février 2019 (973,1 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion du domaine forestier

Télécharger la décision n° 2019-04 en date du 18 juin 2019 (304,5 Ko - format .pdf)
Relative aux conventions d'occupation en forêt domaniale

Télécharger la décision n° 2017-01 en date du 13 janvier 2017 (102 Ko - format .pdf)
Relative aux activités conventionnelles de l'agence nationale études et travaux (ANET)

Télécharger l'instruction n° 06-T-57 en date du 31 janvier 2006 (192,5 Ko - format .pdf)
Délégation de pouvoir en matière de gestion des personnels ouvriers forestiers

Télécharger la résolution n° 2019-08 - séance du 27 juin 2019 (551,1 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le conseil d'administration en matière juridique et financière

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux de Laurence Freyt-Caffin du 6 janvier 2020 (38,6 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à Mme Laurence FREYT-CAFFIN, Cheffe du département juridique au sein de l'inspection, de l'audit et des affaires juridiques

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux à la Réunion du 6 janvier 2020 (38,8 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à Mme Laure Le-Quere, Juriste conseil à la Direction territoriale de la Réunion

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 6 janvier 2020 (39 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à Mme Charlène Confiant, Juriste conseil auprès des Directions territoriales de Guyane, Martinique et Guadeloupe

Télécharger la décision de pouvoir à Benoit Fraud du 6 janvier 2020 (52,5 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Benoit Fraud, Directeur commercial bois et services pour siéger au nom de l'établissement aux séances du CA du groupement d'intérêt économique "Semences forestières améliorées"

Télécharger la décision de pouvoir à Jean-lou Meunier du 6 janvier 2020 (72,8 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Jean-Lou Meunier, Directeur de l'agence départementale Pyrénées-Gascogne pour représenter l'ONF dans les instances de la Société anonyme d'économie mixte du Pont d'Espagne

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Goulouzelle du 6 janvier 2020 (59 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Eric Goulouzelle, Directeur territorial Seine-Nord à Fontainebleau à représenter l'ONF pour siéger en région Ile-de-France dans les instances de la commission interdépartementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Télécharger la décision de pouvoir à Olivier Rousset du 6 janvier 2020 (50,3 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Olivier Rousset, Directeur territorial Midi-Méditerranée à représenter l'ONF dans les instances du groupement européen d'intérêt économique "FORESPIR"

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Constantin du 6 janvier 2020 (55,5 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Eric Constantin, Directeur de l'agence territoriale Landes-Nord-Aquitaine à Bruges de représenter l'ONF dans les instances de la caisse de prévoyance et de protection des forêts du Sud-Ouest

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Constantin 2 du 6 janvier 2020 (54,2 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Eric Constantin, Directeur de l'agence territoriale Landes-Nord-Aquitaine à Bruges de représenter l'ONF dans les instances du groupement d'intérêt public "Aménagement du territoire et prévention des risques"

Télécharger la décision de pouvoir à Antoine Couka du 6 janvier 2020 (59,3 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Antoine Couka, Directeur de l'agence territoriale à Rouen de représenter l'ONF dans les instances du groupement d'intérêt public "Agence normande de la biodiversité et du développement durable"

Télécharger la décision n° 2020.01 du 7 janvier 2020 (132,1 Ko - format .pdf)
Décision n° 2020.01 du 7 janvier 2020 relative aux prestations sur convention et conventions de mécénat et de parrainage

Télécharger la décision n° 2020.02 du 7 janvier 2020 (102,7 Ko - format .pdf)
Décision n° 2020.02 du 7 janvier 2020 relative à la présence de l'Office dans les actions locales

Télécharger les délégations de signature de la DFRN 2020 (583,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature pour la Direction forêts et risques naturels

Télécharger les délégations de signature de la DCBS 2020 (687,9 Ko - format .pdf)
Délégations de signature pour la Direction commercial bois et services

Télécharger la délégation de signature de la DCOM 2020 (49,2 Ko - format .pdf)
Délégation de signature pour la Direction de la communication

Télécharger les délégations de signature de la DRH 2020 (615,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature pour la Direction des ressources humaines

Télécharger la délégation de signature du DGA 2020 (59,4 Ko - format .pdf)
Délégation de signature du Directeur général adjoint

Télécharger la délégation de signature de l' ADG-RI 2020 (77,5 Ko - format .pdf)
Délégation de signature de l'adjoint au directeur général en charge des relations institutionnelles

Télécharger les délégations de signature de la DEFSI 2020 (475,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature de la Direction économique, financière et des systèmes d'information

Télécharger les délégations de signature du SIAAJ 2020 (325,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature du Service de l'inspection , de l'audit et des affaires juridiques

Télécharger les décisions de délégations de signature en matière de recrutement du 9 janvier 2020 (726,2 Ko - format .pdf)
Décisions spéciales de signature en matière de recrutement des salariés de l'ONF des DT, DOM et Direction générale

Télécharger les décisions de délégations de signature en matière de gestion des salariés (664,4 Ko - format .pdf)
Décisions spéciales de signature en matière de gestion des salariés de l'ONF