Télécharger la décision n° 2006-10 en date du 1er juin 2006 (329,6 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des personnels fonctionnaires et assimilés en poste dans les départements d'outre-mer ou venus d'outre-mer pour occuper un poste en métropole.

Télécharger la décision n° 2007-11 en date du 2 janvier 2007 (528,5 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des personnels fonctionnaires et assimilés

Télécharger la décision n° 2014-07 en date du 9 décembre 2014 (32,1 Ko - format .pdf)
Relative à des aspects particuliers de la gestion du domaine forestier en guyane

Télécharger la décision n° 2015-01 en date du 23 juin 2015 (129,5 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des armes de service

Télécharger la decision n° 2018-03 en date du 6 juillet 2018 (204,2 Ko - format .pdf)
Relative aux litiges et contentieux

Télécharger la décision n° 2019-01 en date du 14 janvier 2019 (414,8 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des moyens financiers et matériels

Télécharger la décision n° 2019-02 en date du 13 février 2019 (973,1 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion du domaine forestier

Télécharger la décision n° 2019-04 en date du 18 juin 2019 (304,5 Ko - format .pdf)
Relative aux conventions d'occupation en forêt domaniale

Télécharger la décision n° 2017-01 en date du 13 janvier 2017 (102 Ko - format .pdf)
Relative aux activités conventionnelles de l'agence nationale études et travaux (ANET)

Télécharger l'instruction n° 06-T-57 en date du 31 janvier 2006 (192,5 Ko - format .pdf)
Délégation de pouvoir en matière de gestion des personnels ouvriers forestiers

Télécharger la résolution n° 2019-08 - séance du 27 juin 2019 (551,1 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le conseil d'administration en matière juridique et financière

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux de Laurence Freyt-Caffin du 6 janvier 2020 (38,6 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à Mme Laurence FREYT-CAFFIN, Cheffe du département juridique au sein de l'inspection, de l'audit et des affaires juridiques

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux à la Réunion du 6 janvier 2020 (38,8 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à Mme Laure Le-Quere, Juriste conseil à la Direction territoriale de la Réunion

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 6 janvier 2020 (39 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à Mme Charlène Confiant, Juriste conseil auprès des Directions territoriales de Guyane, Martinique et Guadeloupe

Télécharger la décision de pouvoir à Benoit Fraud du 6 janvier 2020 (52,5 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Benoit Fraud, Directeur commercial bois et services pour siéger au nom de l'établissement aux séances du CA du groupement d'intérêt économique "Semences forestières améliorées"

Télécharger la décision de pouvoir à Jean-lou Meunier du 6 janvier 2020 (72,8 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Jean-Lou Meunier, Directeur de l'agence départementale Pyrénées-Gascogne pour représenter l'ONF dans les instances de la Société anonyme d'économie mixte du Pont d'Espagne

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Goulouzelle du 6 janvier 2020 (59 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Eric Goulouzelle, Directeur territorial Seine-Nord à Fontainebleau à représenter l'ONF pour siéger en région Ile-de-France dans les instances de la commission interdépartementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Télécharger la décision de pouvoir à Olivier Rousset du 6 janvier 2020 (50,3 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Olivier Rousset, Directeur territorial Midi-Méditerranée à représenter l'ONF dans les instances du groupement européen d'intérêt économique "FORESPIR"

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Constantin du 6 janvier 2020 (55,5 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Eric Constantin, Directeur de l'agence territoriale Landes-Nord-Aquitaine à Bruges de représenter l'ONF dans les instances de la caisse de prévoyance et de protection des forêts du Sud-Ouest

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Constantin 2 du 6 janvier 2020 (54,2 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Eric Constantin, Directeur de l'agence territoriale Landes-Nord-Aquitaine à Bruges de représenter l'ONF dans les instances du groupement d'intérêt public "Aménagement du territoire et prévention des risques"

Télécharger la décision de pouvoir à Antoine Couka du 6 janvier 2020 (59,3 Ko - format .pdf)
donne pouvoir à M. Antoine Couka, Directeur de l'agence territoriale à Rouen de représenter l'ONF dans les instances du groupement d'intérêt public "Agence normande de la biodiversité et du développement durable"

Télécharger la décision n° 2020.01 du 7 janvier 2020 (132,1 Ko - format .pdf)
Décision n° 2020.01 du 7 janvier 2020 relative aux prestations sur convention et conventions de mécénat et de parrainage

Télécharger la décision n° 2020.02 du 7 janvier 2020 (102,7 Ko - format .pdf)
Décision n° 2020.02 du 7 janvier 2020 relative à la présence de l'Office dans les actions locales

Télécharger les délégations de signature de la DFRN 2020 (583,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature pour la Direction forêts et risques naturels

Télécharger les délégations de signature de la DCBS 2020 (687,9 Ko - format .pdf)
Délégations de signature pour la Direction commercial bois et services

Télécharger la délégation de signature de la DCOM 2020 (49,2 Ko - format .pdf)
Délégation de signature pour la Direction de la communication

Télécharger les délégations de signature de la DRH 2020 (615,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature pour la Direction des ressources humaines

Télécharger la délégation de signature du DGA 2020 (59,4 Ko - format .pdf)
Délégation de signature du Directeur général adjoint

Télécharger les délégations de signature de la DEFSI 2020 (475,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature de la Direction économique, financière et des systèmes d'information

Télécharger les délégations de signature du SIAAJ 2020 (325,3 Ko - format .pdf)
Délégations de signature du Service de l'inspection , de l'audit et des affaires juridiques

Télécharger les décisions de délégations de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés (704,6 Ko - format .pdf)
Décisions spéciales de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF

Télécharger la décision n° DG-S/DCBS 2020-14 du 29 avril 2020 (52,1 Ko - format .pdf)
Délégation de signature est donnée à M. Romain Bauerlin, Responsable de l'unité de production travaux Seine-Nord à l'ANET

Télécharger la décision n° DG-S/DCBS 2020-15 du 30 juillet 2020 (53,2 Ko - format .pdf)
Délégation de signature est donnée à M. Thibault Sauvaget, Responsable de l'unité de production à l'ANET.

Télécharger la décision n° DG-S/DSI 2020-01 du 1er octobre 2020 (45,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er octobre 2020, délégation est donnée à Mme Aline Combettes, Directrice des systèmes d'information.

Télécharger la décision n° DG-S/DRIOM 2020-01 du 22 octobre 2020 (77 Ko - format .pdf)
Délégation est donnée à Mme Nathalie Barbe-Russier, Directrice en charge des relations institutionnelles, de l'outre-mer et de la corse.

Télécharger la décision n° DG-S/A-DG 2020-02 portant abrogation de la décision n° DG-S/A-DG 2020-01 (38,5 Ko - format .pdf)
La décision DG-S/A-DG 2020-01 du 6 janvier 2020 accordant une délégation de signature à M. Patrick Falcone est abrogée à cpter du 30/09/2020.

Télécharger la décision n° DG-S/DEFSI 2020-12 portant abrogation de la décision n° DG-S/DEFSI 2020-01 (33,7 Ko - format .pdf)
La décision DG-S/DEFSI 2020-01 du 6 janvier 2020 accordant une délégation de signature à Mme M. A. Clerc est abrogée à cpter du 17/07/2020.

Télécharger la décision n° DG-S/DEFSI 2020-11 portant abrogation de la décision n° DG-S/DEFSI 2020-10. (39,3 Ko - format .pdf)
Les décisions DG-S/DEFSI 2020-04 du 06/01/2020 et 2020-10 du 17/07/2020 accordant une délégation de signature à Mme B. Rodier sont abrogées à cpter du 01/10/2020.

Télécharger la décision n° DG-S/DRH 2020-17 portant abrogation de la décision DG-S/DRH 2020-08. (35,1 Ko - format .pdf)
La décision DG-S/DRH 2020-08 du 06/01/2020 accordant une délégation de signature à M. A. Solari est abrogée à cpter du 01/03/2020.

Télécharger la décision n° DG-S/DEF 2020-01 du 29 octobre 2020 (123,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er octobre 2020, délégation est donnée à M. Nicolas Lagnous, Directeur économique et financier.