Télécharger la délégation de pouvoir aux directeurs territoriaux du 17 février 2022 (94,7 Ko - format .pdf)
A compter du 1er mars 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022, délégation est donnée aux directeurs territoriaux aux fins de signer les conventions de mandats.

Télécharger la délégation de pouvoir - décision n° 2021-02 du 1er novembre 2021 (931,4 Ko - format .pdf)
Décision n° 2021-02 du 1er novembre 2021 relative à la gestion du domaine forestier.

Télécharger la délégation de pouvoir du 21 juin 2021 (52,4 Ko - format .pdf)
A compter du 21 juin 2021 et jusqu'au 28 février 2022, délégation est donnée aux directeurs territoriaux de signer les conventions de mandats.

Télécharger la décision n° 2006-10 en date du 1er juin 2006 (329,6 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des personnels fonctionnaires et assimilés en poste dans les départements d'outre-mer ou venus d'outre-mer pour occuper un poste en métropole.

Télécharger la décision n° 2007-11 en date du 2 janvier 2007 (528,5 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des personnels fonctionnaires et assimilés.

Télécharger la décision n° 2014-07 en date du 9 décembre 2014 (32,1 Ko - format .pdf)
Relative à des aspects particuliers de la gestion du domaine forestier en Guyane.

Télécharger la décision n° 2015-01 en date du 23 juin 2015 (129,5 Ko - format .pdf)
Relative à la gestion des armes de service.

Télécharger la decision n° 2018-03 en date du 6 juillet 2018 (204,2 Ko - format .pdf)
Relative aux litiges et contentieux.

Télécharger la décision n° 2017-01 en date du 13 janvier 2017 (102 Ko - format .pdf)
Relative aux activités conventionnelles de l'agence nationale études et travaux (ANET).

Télécharger l'instruction n° 06-T-57 en date du 31 janvier 2006 (192,5 Ko - format .pdf)
Délégation de pouvoir en matière de gestion des personnels ouvriers forestiers.

Télécharger la résolution n° 2019-08 - séance du 27 juin 2019 (551,1 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le conseil d'administration en matière juridique et financière.

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux de Laurence Freyt-Caffin du 6 janvier 2020 (38,6 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à Mme Laurence Freyt-Caffin, cheffe du département juridique au sein de l'inspection, de l'audit et des affaires juridiques.

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux à La Réunion du 6 janvier 2020 (38,8 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à Mme Laure Le-Quere, juriste conseil à la direction territoriale de La Réunion.

Télécharger le pouvoir de représentation devant les tribunaux en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 6 janvier 2020 (39 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à Mme Charlène Confiant, juriste conseil auprès des Directions territoriales de Guyane, Martinique et Guadeloupe.

Télécharger la décision de pouvoir à Benoit Fraud du 6 janvier 2020 (52,5 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à M. Benoit Fraud, directeur commercial bois et services pour siéger au nom de l'établissement aux séances du CA du groupement d'intérêt économique "Semences forestières améliorées".

Télécharger la décision de pouvoir à Jean-lou Meunier du 6 janvier 2020 (72,8 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à M. Jean-Lou Meunier, directeur de l'agence départementale Pyrénées-Gascogne pour représenter l'ONF dans les instances de la Société anonyme d'économie mixte du Pont d'Espagne.

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Goulouzelle du 6 janvier 2020 (59 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à M. Eric Goulouzelle, directeur territorial Seine-Nord à Fontainebleau à représenter l'ONF pour siéger en région Ile-de-France dans les instances de la commission interdépartementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers.

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Constantin du 6 janvier 2020 (55,5 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à M. Eric Constantin, directeur de l'agence territoriale Landes-Nord-Aquitaine à Bruges de représenter l'ONF dans les instances de la caisse de prévoyance et de protection des forêts du Sud-Ouest.

Télécharger la décision de pouvoir à Eric Constantin 2 du 6 janvier 2020 (54,2 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à M. Eric Constantin, directeur de l'agence territoriale Landes-Nord-Aquitaine à Bruges de représenter l'ONF dans les instances du groupement d'intérêt public "Aménagement du territoire et prévention des risques".

Télécharger la décision de pouvoir à Antoine Couka du 6 janvier 2020 (59,3 Ko - format .pdf)
Donne pouvoir à M. Antoine Couka, directeur de l'agence territoriale à Rouen de représenter l'ONF dans les instances du groupement d'intérêt public "Agence normande de la biodiversité et du développement durable".

Télécharger la décision n° 2020.01 du 7 janvier 2020 (132,1 Ko - format .pdf)
Décision n° 2020.01 du 7 janvier 2020 relative aux prestations sur convention et conventions de mécénat et de parrainage.

Télécharger la décision n° 2020.02 du 7 janvier 2020 (102,7 Ko - format .pdf)
Décision n° 2020.02 du 7 janvier 2020 relative à la présence de l'Office dans les actions locales.

Télécharger la décision n° 2024-02 du 22 juillet 2024 (849 Ko - format .pdf)
Délégation de pouvoir relative aux litiges et contentieux.

Télécharger la décision n° 2024-01 version C du 18 juillet 2024 (1,6 Mo - format .pdf)
Délégation de pouvoir - Décision n° 2024-01 version C du 18 juillet 2024 relative à la gestion des moyens financiers et matériels.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-04 à M. Hervé Houin du 1er janvier 2024 (490,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Midi-Méditerranée, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Hervé Houin, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-05 à Mme Odile Bouchareine du 1er janvier 2024 (481,7 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Midi-Méditerranée, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Odile Bouchareine, cheffe de service des ressources humaines territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-06 à M. Christophe Fotré du 1er janvier 2024 (485,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Grand Est, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Christophe Fotré, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-07 à Mme Nathalie Horny du 1er janvier 2024 (483,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Grand Est, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Nathalie Horny, cheffe de service des ressources humaines territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-08 à M. Denis Dagneaux du 1er janvier 2024 (477 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Grand Est, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Denis Dagneaux, secrétaire général.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-09 à M. Pierre Jean Morel du 1er janvier 2024 (620 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Bourgogne Franche-Comté, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Pierre-Jean Morel, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-10 à Mme Faroudja Rahis du 1er janvier 2024 (611,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Bourgogne Franche-Comté, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Faroudja Rahis, cheffe de service des ressources humaines territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-11 à Mme Johanne Perthuisot du 1er janvier 2024 (621 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Johanne Perthuisot, directrice territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-12 à M. Max Buzat du 1er janvier 2024 (481,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Max Buzat, secrétaire général.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-13 à Mme Christine Ortiz de Zarate du 1er janvier 2024 (614,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Christine Ortiz de Zarate, cheffe de service des ressources humaines territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-14 à Mme Véronique Borzeix du 1er janvier 2024 (610 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Seine-Nord, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Véronique Borzeix, directrice territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-15 à Mme Valérie Erhard du 1er janvier 2024 (604,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Seine-Nord, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Valérie Erhard, cheffe de service des ressources humaines territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-16 à M. Pierre Vellutini du 1er janvier 2024 (486,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Corse, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Pierre Vellutini, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-17 à M. Benoît Loussier du 1er janvier 2024 (489,5 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Réunion, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Benoît Loussier, directeur regional.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-18 à M. Stéphane Defranoux du 1er janvier 2024 (487,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Réunion, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Stéphane Defranoux, directeur adjoint en charge du service forêt et de l'animation technique.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-19 à M. Jean-Christophe Lefeuvre du 1er janvier 2024 (618,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale de la Martinique, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-20 à Mme Mylène Musquet du 1er janvier 2024 (622,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Guadeloupe, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Mylène Musquet, directrice régionale.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-21 à M. Jérôme Meyniel du 1er janvier 2024 (482,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Guadeloupe, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Jérôme Meyniel, secrétaire général.

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-24 à M. Félix Bompy du 1er avril 2024 (616,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er avril 2024, pour la direction territoriale de la Martinique, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Félix Bompy, chef du service ingénierie développement et environnement (SIDE).

Télécharger la décision spéciale de signature n° DG-2024-25 à Mme Loisa Augustin-Lucile du 1er avril 2024 (483,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er avril 2024, pour la direction territoriale de la Martinique, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Loisa Augustin-Lucile, secrétaire générale.

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2024-01 du 1er janvier 2024 (845,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Benoît Fraud, directeur commercial bois et services

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2024-02 du 1er janvier 2024 (354,7 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Myriam Chabagno-Lapie, cheffe du département croissance externe

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2024-03 du 1er janvier 2024 (341,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Aymeric Albert, chef du département commercial bois

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2024-04 du 1er janvier 2024 (371,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Fabien Lassoury, responsable du budget et de l'assistance administrative et juridique à la Direction commerciale bois et services

Télécharger la décision n°DG-S/DCBS 2024-05 du 1er janvier 2024 (378,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Nicolas Philippe, chef du département production et commercial et services à la Direction commerciale bois et services

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-01 du 1er janvier 2024 (430,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Albert Maillet, directeur forêts et risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-02 du 1er janvier 2024 (424,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Julien Bouillie, adjoint au directeur forêts et risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-03 du 1er janvier 2024 (407,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Régine Touffait, secrétaire générale de la direction forêts et risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-04 du 1er janvier 2024 (427,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Claudine Richter, cheffe du département recherche, développement et innovation

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-05 du 1er janvier 2024 (337,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Xavier Bartet, adjoint au chef du département recherche, développement et innovation

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-06 du 1er janvier 2024 (408,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Yann Queffelean, responsable technique national RTM et responsable national de l'agrément sur la sécurité des ouvrages hydrauliques classés au département risques naturels

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-07 du 1er janvier 2024 (471,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Edouard Jacomet, chef du département gestion durable et multifonctionnelle des forêts

Télécharger la décision n°DG-S/DFRN 2024-08 du 1er janvier 2024 (439,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Guillaume Peghaire, chef du département risques naturels

Télécharger la décision n°DGA-S/DG 2024-03 du 1er janvier 2024 (233,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Eddy Goguillon, responsable logistique et technique au sein du service des ressources humaines et des affaires générales

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2024-01 du 1er janvier 2024 (680,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Bertrand Mullartz, directeur des ressources humaines

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2024-02 du 1er janvier 2024 (560 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Cédric Caquelin, directeur des ressources humaines adjoint

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2024-05 du 1er janvier 2024 (358,5 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Bénédicte Herbreteau, cheffe du pôle en charge de la GRH publique

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2024-06 du 1er janvier 2024 (257,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Stéphanie Lenoble, cheffe du département prévention, SST, action sociale

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2024-07 du 1er janvier 2024 (350,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Nadia Denarie-Burban, cheffe du département développement, parcours et compétences

Télécharger la décision n°DG-S/DRH 2024-08 du 1er janvier 2024 (268,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Armand Fétus, responsable du pôle formation au département développement RH

Télécharger la décision n°DG-S/DRIOM 2024-01 du 1er janvier 2024 (605,5 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Nathalie Barbe-Russier, directrice en charge des relations institutionnelles, de l'outre-mer et de la Corse

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2024-01 du 1er janvier 2024 (256,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Aline Combettes, directrice des systèmes d'information

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2024-02 du 1er janvier 2024 (305,7 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Darius Koloczek, chef du département solutions techniques et sécurité (DSTS)

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2024-03 du 1er janvier 2024 (246,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Stephan Marchal, adjoint au chef du département solutions techniques et sécurité (DSTS)

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2024-04 du 1er janvier 2024 (446,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Donathan Dang, chef du département études et solutions transverses (DEST)

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2024-06 du 1er janvier 2024 (317,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Eric Gillotin, chef du département solutions métiers et géospatiales (DSMG)

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-02 du 1er janvier 2024 (412,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Julien Lefebvre, directeur économique et financier adjoint

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-04 du 1er janvier 2024 (295 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Karine Haddad, responsable du pôle facturation au département pilotage de l'exécution de la direction économique et financière

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-08 du 10 juin 2024 (274,1 Ko - format .pdf)
A compter du 10 juin 2024, délégation est donnée à M. Ronan Castel, contrôleur financier au département pilotage de l'exécution de la direction économique et financière

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-09 du 10 juin 2024 (210,1 Ko - format .pdf)
A compter du 10 juin 2024, délégation est donnée à Mme Virginie Desvignes, contrôleur financier au département pilotage de l'exécution de la direction économique et financière

Télécharger la décision n°DGA-S/DG 2024-04 du 1er janvier 2024 (556,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Fabienne Audry, adjointe au chef du service des ressources humaines et des affaires générales

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2024-09 du 1er mai 2024 (265,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er mai 2024, délégation est donnée à M. Yves Ducos, chef de l'inspection générale.

Télécharger la décision n°DG-S/ADG 2024-03 du 24 juin 2024 (692,5 Ko - format .pdf)
A compter du 24 juin 2024, délégation est donnée à Mme Marie-Agnès Vibert, adjointe à la directrice générale.

Télécharger la décision n°DG-S/DGA 2024-06 du 1er juillet 2024 (801,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er juillet 2024, délégation est donnée à M. François Bonnet, directeur général adjoint.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-01 du 18 juillet 2024 (988,7 Ko - format .pdf)
A compter du 18 juillet 2024, délégation est donnée à M. Nicolas Lagnous, directeur économique et financier.

Télécharger la décision n°DG-S/DT GUADELOUPE 2024-01 du 22 juillet 2024 (332,7 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation est donnée à Mme Mylène Musquet, directrice régionale, M. Jérôme Meyniel, secrétaire général et à Mme Natacha Karramkam, juriste conseil

Télécharger la décision n°DG-S/DR REUNION 2024-01 du 22 juillet 2024 (331,7 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation est donnée M. Benoît Loussier, directeur régional, M. Stéphane Defranoux, directeur adjoint et à M. Renaud Mantoux, juriste conseil

Télécharger la décision n°DG-S/DT MARTINIQUE 2024-01 du 22 juillet 2024 (262,6 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation est donnée M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial et à Mme Charlène Confiant, juriste conseil

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-12 du 22 juillet 2024 (235,6 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation est donnée à Mme Virginie Laurent, chargée de budget/comptable ordonnateur.

Télécharger la décision n°DG-S/DT Guyane 2024-02 du 16 septembre 2024 (362,6 Ko - format .pdf)
A compter du 16 juillet 2024, délégation de signature en matière d'action de protection du domaine est donnée à M. François Korysko, directeur territorial, M. Olivier Brunaux, directeur territorial adjoint, M. Sébastien Mormont, secrétaire général et à Mme Charlène Confiant, juriste conseil.

Télécharger la décision n°DG-S/DT GUYANE 2024-03 du 16 septembre 2024 (483,9 Ko - format .pdf)
A compter du 16 septembre 2024, pour la direction territoriale de la Guyane, délégation de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M.François Korysko, directeur territorial, M. Olivier Brunaux, directeur territorial adjoint, M. Sébastien Mormont, secrétaire général.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-13 du 8 novembre 2024 (358,3 Ko - format .pdf)
A compter du 8 novembre 2024, délégation est donnée à M. Anthony Mercier, chef du département achats, patrimoine et moyens généraux à la direction économique et financière.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-14 du 8 novembre 2024 (260,4 Ko - format .pdf)
A compter du 8 novembre 2024, délégation est donnée à M. Yvan Fouché, chef du département pilotage de l'exécution de la direction économique et financière.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-15 du 8 novembre 2024 (214,6 Ko - format .pdf)
A compter du 8 novembre 2024, délégation est donnée à Mme Soizic Dessagnes, cheffe du département finances et contrôle de gestion de la direction économique et financière.

Télécharger la décision n°DG-S/DSI 2024-06 du 28 octobre 2024 (276,3 Ko - format .pdf)
A compter du 25 octobre 2024, délégation est donnée à Mme Anne-Sophie Lago adjointe au chef du département études et solutions transverses (DEST) à la direction des systèmes d'information (DSI).

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2025-01 du 21 janvier 2025 (244,4 Ko - format .pdf)
A compter du 21 janvier 2025, délégation est donnée à M. Stéphane Godard, responsable innovation et simplification à l'inspection générale.

Télécharger la délégation de signature DDS-N-2025-01 (502,1 Ko - format .pdf)
A compter du 17 février 2025, délégation est donnée à M. Laurent Marguet, chef du service des ressources humaines et des affaires générales.

Télécharger la délégation de signature spéciale Grand Est DDS-N-2025-02.pdf (188,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er février 2025, délégation de signature est donnée à M. Christophe Fotré, directeur territorial de la région Grand Est et à M. Denis Dagneaux, secrétaire général de la région Grand Est à l'effet de signer tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics d'études et de travaux nécessaires à la rénovation du bâtiment de bureaux de l'ONF.

Télécharger la délégation de signature DDS-N-2025-03 (1,12 Mo - format .pdf)
A compter du 28 avril 2025, délégation est donnée à M. David Moreau, directeur des affaires juridiques.

Télécharger la délégation de signature DDS-N-2025-04 (1,02 Mo - format .pdf)
A compter du 28 avril 2025, délégation est donnée à Mme Valentine Barrault, directrice adjointe de la direction des affaires juridiques.

Télécharger la délégation de signature DDS-N-2025-05 (108,3 Ko - format .pdf)
A compter du 5 mai 2025, délégation par intérim est donnée à Mme Karine Courtes, adjointe à la directrice de la communication en charge de la communication interne

Télécharger la délégation de signature DDS-N-2025-06 (811,7 Ko - format .pdf)
A compter du 1er juin 2025, délégation est donnée à M. Bertrand Godefroy, adjoint à la cheffe du département pilotage et gestion des personnels

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A compter du 1er juin 2025, délégation est donnée à Mme Carole Pellegrino, cheffe du département pilotage et gestion des personnels

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A compter du 1er juin 2025, délégation est donnée à M. Richard Nigon, directeur des ressources humaines adjoint