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Les textes essentiels

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L'intégralité des textes essentiels en un clic

Les textes essentiels des ventes de bois en forêts publiques sont disponibles en téléchargement ci-contre
© ONF Les textes essentiels des ventes de bois en forêts publiques sont disponibles en téléchargement ci-contre

Réunis dans un seul document, tous les textes essentiels sur les ventes de bois des forêts publiques en France sont à télécharger ci-dessous.

 

Les spécificités par direction territoriale

Complémentaires des textes essentiels nationaux, ces spécificités s'appliquent pour chaque périmètre des directions territoriales de l'ONF :

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Les règlements des ventes

Ils précisent les conditions de l'accès et du déroulement des ventes de bois, pour chacun des trois modes de vente :

  • par adjudication
  • par appel d'offres
  • de gré à gré.

Ils sont extraits de l'ensemble des textes essentiels ci-dessus.

Les clauses générales de vente

Quatre cahiers de clauses générales de vente sont applicables depuis le 1er juillet 2008 et concernent chaque mode de dévolution des bois :

  • en bloc et sur pied
  • sur pied à la mesure
  • en bloc et façonnés
  • façonnés à la mesure.

Ils sont extraits de l'ensemble des textes essentiels ci-dessus. 

Le règlement national d’exploitation forestière (RNEF)

Applicable depuis le 1er juillet 2008, ce document constitue le cahier des charges techniques des travaux d'exploitation forestière.

Il est extrait de l'ensemble des textes essentiels ci-dessus.

Nouvelles clauses générales d'achat de prestations d'exploitation forestière

Ces clauses générales régissent l'achat de bois façonnés en forêt publique.

 

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