Télécharger la décision 2021-C du 27 décembre 2021 (48.6 Kb - format pdf)
Décision 2021-C du 27 décembre 2021, modificative de la décision 2017-C du 28 décembre 2017 portant nomination au comité d'éthique et de ééontologie de l'ONF.
Mme Johanne Perthuisot DT COA est nommée directrice territoriale référente du comité d'éthique et de déontologie de l'ONF à compter du 1er janvier 2022.

Télécharger la décision de désignation (DPO) de Valentine Barrault du 15 janvier 2025 (261.6 Kb - format pdf)
A compter du 15 janvier 2025, Mme Valentine Barrault, directrice adjointe des affaires juridiques, est désignée déléguée à la protection des données de l'Office national des forêts.

Télécharger la décision de désignation (PRADA) de Valentine Barrault du 15 janvier 2025 (313 Kb - format pdf)
A compter du 15 janvier 2025, Mme Valentine Barrault, directrice adjointe des affaires juridiques, est désignée responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de l'Office national des forêts.

Télécharger la note de service NDS-22-CATE-25 du 6 janvier 2022 (313.6 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des cadres techniques de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-320 du 27 décembre 2021 (572.3 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-208 du 24 juin 2021 (297.6 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des secrétaires administratifs.

Télécharger la note de service NDS-21-PAC-328 du 3 mai 2021 (82.7 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs et des chefs de district forestier de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS -21-AA-144 du 28 avril 2021 (65.7 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des attachés d'administration de l'Etat de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-20-TF-314 du 4 décembre 2020 (99.1 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'ONF

Télécharger la NDS-19-SA-199 du 19 mars 2019 (438 Kb - format pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des secrétaires administratifs

Télécharger la décision 2017 - A du 28 décembre 2017 (45.4 Kb - format pdf)
Emportant création d'un comité d'éthique et de déontologie à l'Office national des forêts.