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Chasse en forêt domaniale

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Adjudication de chasse du 15 mars 2022 pour la région Bourgogne-Franche-Comté

Informations et documents constituant le catalogue en ligne.

Adjudication de chasse du 15 mars 2022 pour la région Bourgogne-Franche-Comté

Modalités générales

Publicité : une adjudication du droit de chasse en forêt domaniale sur la Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté se déroulera le 15 mars 2022 à partir de 9 h, à l'amphithéatre du Lycée agricole de Quetigny.

Cette adjudication porte sur les lots qui sont listés et présentés plus bas sur cette même page.

Elle est effectuée par soumissions cachetées. La séance d’ouverture des soumissions est publique. Les renseignements pratiques liés à cette adjudication sont téléchargeables ci-dessous.

Pour être admis à prendre part à l’adjudication, il faut faire acte de candidature. Le dossier de candidature doit parvenir à l’ONF avant le 15 février 2022, délai de rigueur. Le dépôt des candidatures se déroule sur le site www.demarches-simplifiées.fr (lire ci-dessous 'Comment déposer le dossier de candidature).

Contact organisation : adjudications-chasse2022@onf.fr

Télécharger le cahier des clauses générales de la chasse en forêt domaniale (539,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le réglement des adjudications de chasse en forêt domaniale (157,7 Ko - format .pdf)

Télécharger les dispositions communes et renseignements pratiques (80,2 Ko - format .pdf)

Télécharger le modèle de soumission (70,6 Ko - format .pdf)
Ce modèle est à utiliser par les candidats admis pour transmettre leurs offres sous plis cachetés avant l’adjudication ou le jour de l’adjudication

Comment déposer le dossier de candidature ?

Pour candidater à une séance d'adjudication, cliquer sur ce lien.

Pour en savoir plus sur la création d'un compte sur démarches simplifiées, et sur les modalités de dépôt d'une candidature, cliquer sur ce lien.

> Besançon

Contact agence Besançon

Régis Senger
Responsable chasse

8440_Forêt domaniale de Levier - lot 5

Télécharger la fiche article (96,6 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (209,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (210,7 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (47 Ko - format .pdf)

8440_Forêt domaniale de Levier - lot 4

Télécharger la fiche article (96,6 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (209,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (206,2 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (47 Ko - format .pdf)

> Bourgogne Est

Contact agence Bourgogne-est

Philippe Martin
Responsable chasse

8455_Forêt domaniale du Chalonnais - lot 2

Télécharger la fiche article (42,3 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,76 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (75,8 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,2 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale du Chalonnais - lot 3

Télécharger la fiche article (42,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,44 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (76,3 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,2 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale de Citeaux - lot 4

Télécharger la fiche article (43,5 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,62 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (87,3 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,2 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale de Clénay - lot unique

Télécharger la fiche article (43 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,91 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (227,9 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,2 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale de Cluny - lot unique

Télécharger la fiche article (42,6 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,75 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (231,6 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,2 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale de Flavigny - lot unique

Télécharger la fiche article (43,5 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,52 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (79,3 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,2 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale de Grange-Neuve - lot unique

Télécharger la fiche article (43,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,47 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (85,2 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,2 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale de La Ferté - lot 2

Télécharger la fiche article (43,9 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,29 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (93 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,4 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale du Mont de l'Echelle - lot unique

Télécharger la fiche article (43 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,39 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (84,9 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (15,9 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale du Montot - lot unique

Télécharger la fiche article (43,2 Ko - format .)

Télécharger le plan de situation (1,87 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (82,8 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,3 Ko - format .pdf)

8455_Forêt domaniale du Quartier - lot unique

Télécharger la fiche article (50,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,82 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (80 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (16,7 Ko - format .pdf)

> Bourgogne Ouest

Contact agence Bourgogne-ouest

Julie Braconnier De Oliveira
Responsable chasse

8450_Forêt domaniale de Au Duc - lot unique

Télécharger la fiche article (143,7 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (4,13 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (380,3 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Au Duc - lot bécasse

Télécharger la fiche article (150,9 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,27 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (182,6 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale des Bertranges - lot 3

Télécharger la fiche article (139,9 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,26 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (588,8 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale des Bertranges - lot 5

Télécharger la fiche article (141,6 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,14 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (612 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale des Bertranges - lot 8

Télécharger la fiche article (147,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (631,3 Ko - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (589,8 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale du Bois Bourgeois - lot unique

Télécharger la fiche article (139,8 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,41 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (355,9 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Chatel Gérard - lot 2

Télécharger la fiche article (144 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,71 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (375,5 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Fontaine Froide - lot unique

Télécharger la fiche article (138,5 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (3,08 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (349,2 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Jully - lot 1

Télécharger la fiche article (140,1 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,52 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (365,1 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Malgouvernes - lot unique

Télécharger la fiche article (141,1 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,2 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (374,9 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Maulay - lot unique

Télécharger la fiche article (141,4 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,58 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (347,4 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Premery - lot 3

Télécharger la fiche article (141,2 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (3,06 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (601,8 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Rajeuses - lot unique

Télécharger la fiche article (140,8 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (2,5 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (375,9 Ko - format .pdf)

8450_Forêt domaniale de Vareilles - lot unique

Télécharger la fiche article (140,3 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (1,61 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (366,6 Ko - format .pdf)

> Jura

Contact agence Jura

Laurent Paulin
Responsable chasse

Pas de lot proposé.

> Nord Franche-Comté

Contact agence Nord Franche-Comté

Pascal Remoussard
Responsable chasse

8425_Forêt domaniale de Cherimont - lot unique

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Télécharger le plan de situation (1008,3 Ko - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (57,5 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (45,2 Ko - format .pdf)

8425_Forêt domaniale de Saint Antoine - lot 2

Télécharger la fiche article (140,8 Ko - format .pdf)

Télécharger le plan de situation (224,2 Ko - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (60,2 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (46,5 Ko - format .pdf)

> Vesoul

Contact agence Vesoul

Bruno Arrigoni
Responsable chasse

8420_Forêt domaniale de Luxeuil - lot 3

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Télécharger le plan de situation (4,75 Mo - format .pdf)

Télécharger le contrat cynégétique et sylvicole (483,5 Ko - format .pdf)

Télécharger la fiche de synthèse (529,2 Ko - format .pdf)

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