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2011

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Les nominations

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  • • NDS-11-PAC-275 du 8 Septembre 2011 (1437 Ko) PDF file
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs et chefs de district forestiers de l'Office national des forêts.

Les décisions spécifiques

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  • • Résolution n° 2011-01 (799 Ko) PDF file
    Désignation des vice-présidents du Conseil d'Administration de l'ONF pour 2011
    • Résolution n° 2011-02 (425 Ko) PDF file
    Approbation du compte financier de l'exercice 2010
    • Résolution n° 2011-03 (375 Ko) PDF file
    Affectation du résultat de l'exercice 2010
    • Résolution n° 2011-04 (483 Ko) PDF file
    Création d'un comité consultatif de la forêt communale
    • Résolution n° 2011-05 (448 Ko) PDF file
    Désignation du président du comité consultatif de la forêt communale
    • Résolution n° 2011-06 (1280 Ko) PDF file
    Délégation au Directeur Général du pouvoir d'arrêter les conditions générales des ventes de services ou produits autres que les ventes de bois
    • Résolution n° 2011-08 (400 Ko) PDF file
    Portant approbation du contrat d'objectifs et de performance Etat-ONF-FNCOFOR pour la période 2012-2016
    • Résolution n° 2011-09 (587 Ko) PDF file
    Contrats Klaus : acomptes sur reversement aux communes
    • Résolution n° 2011-10 (410 Ko) PDF file
    Organisation du Comité consultatif de la forêt communale
    • Résolution n° 2011-11 (1361 Ko) PDF file
    Mise en œuvre des modifications statutaires et réglementaires relatives à la rénovation des dispositifs d'hygiène, de sécurité et de prévention

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