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Recueil des actes administratifs du mois de Août 2017

Les nominations

Pour en savoir plus

  • Décision de désignation du 11 juin 2013 Fichier PDF
    Décision de désignation d'un correspondant "Informatiques et Libertés", d'un responsable de l'accès aux documents administratifs et responsable de l'accès à l'information relative à l'environnement
    Décision du 6 février 2017 Fichier PDF
    Nomination à compter du 1er mars 2017 de Jean Obstancias adjoint du directeur territorial, en charge des projets territoriaux transversaux de la DT Auvergne Rhône-Alpes
    Décision du 1er février 2017 Fichier PDF
    Nomination de Daniel Seven à compter du 1er mars 2017 directeur de l'agence de Lozère de la DT Midi-Méditerranée
    Décision du 1er février 2017 Fichier PDF
    Nomination de Olivier Seveleder à compter du 1er mars 2017 responsable commercial bois et service pôle Ouest de la DT Grand-Est
    Décision du 27 janvier 2017 Fichier PDF
    Nomination de Sylvain Léonard à compter du 1er mars 2017, directeur régional pour La Réunion
    Décision du 8 mars 2017 Fichier PDF
    Nomination de Cédric Ficht à compter du 1er juillet 2017 directeur de l'agence de Mulhouse de la direction territoriale Grand-Est
    Décision du 8 mars 2017 Fichier PDF
    Nomination de Sylvain Ducroux à compter du 1er mars 2017 adjoint au directeur territorial de la direction territoriale Seine-Nord
    Décision du 8 mars 2017 Fichier PDF
    Nomination de Thomas Etienne, chef de service des ressources humaines territorial pour la Direction territoriale Bourgogne Franche Comté à compter du 8 mars 2017
    Décision du 17 mars 2017 Fichier PDF
    Mme Marie-Claude Munschi est nommée à compter du 15 avril 2017, cheffe de service des ressources humaines Pôle Est pour la DT Grand Est
    Décision du 7 avril 2017 Fichier PDF
    Mme Nathalie Cantin est nommée cheffe de département paye et gestion à la DRH de la DG à compter du 1er avril 2017
    Décision du 7 avril 2017 Fichier PDF
    Claudine Fougeras de Lavergnolle est nommée chef du département des relations sociales et juridiques à la DRH de la DG à compter du 21 mars 2017
    Décision du 14 avril 2017 Fichier PDF
    Alexis Hluszko est nommé chef de département en appui au management et chargé de recrutement à la DRH de la DG à compter du 1er avril 2017
    Décision de nomination du 27 janvier 2017 Fichier PDF
    Pierre Verry est nommé directeur régional de la Martinique à compter du 1er juin 2017
    Décision du 14 juin 2017 Fichier PDF
    Benoît Fraud est nommé directeur commercial bois et services à la direction générale de l'ONF à compter du 15 juillet 2017.
    Décision du 14 juin 2017 Fichier PDF
    Odile Bouchareine est nommée chef du service des ressources humaines de la direction territoriale midi-méditerranée à compter du 12 juin 2017
    Décision du 14 juin 2017 Fichier PDF
    Lucie Le Chaudelec est nommée directrice d'agence etudes - direction territoriale seine-nord à compter du 1er juillet 2017
    Décision de nomination du 28 juin 2017 Fichier PDF
    Monsieur Alain Auffret est nommé à compter du 12 juin 2017, chargé de mission recrutement, évolution professionnelle et médiation pour la DT méditerranée
    Décision de nomination du 28 juin 2017 Fichier PDF
    Monsieur Aymeric Albert est nommé chef du département commercial bois à compter du 15 juillet 2017
    Décision de nomination du 30 juin 2017 Fichier PDF
    Monsieur Christophe Colette est nommé directeur de l'agence territoriale de Meurthe et Moselle pour la DT Grand Est à compter du 18 septembre 2017

La composition des instances

Pour en savoir plus

  • NDS-17-AA-115 du 17 mai 2017 Fichier PDF
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des attachés d'administration de l'état
    NDS-17-SA-190 du 17 mai 2017 Fichier PDF
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des secrétaires administratifs de l'ONF
    NDS-17-TF-289 du 17 mai 2017 Fichier PDF
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'ONF
    NDS-17-CATE-19 du 22 ami 2017 Fichier PDF
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des cadres techniques de l'ONF
    NDS-17-AA-116 du 9 juin 2017 Fichier PDF
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des attachés d'administration de l'Etat
    NDS-17-PAC-316 du 28 juin 2017 Fichier PDF
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs et des chefs de district forestier de l'ONF
    NDS-17-TF-291 du 25 juillet 2017 Fichier PDF
    Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'Office National des Forêts

Les textes de portée générale

Pour en savoir plus

Les décisions spécifiques

Pour en savoir plus

Ressources