| 
More criterions
 

 

Mentions légales

Back to previous page
  • Send to a friend

Editeur

Office national des forêts
Direction générale
2, avenue de Saint-Mandé
75570 Paris cedex 12
RCS Paris 662 43 116
Tél. 01 40 19 58 00

Informations éditoriales

Directeur de la publication : Pascal Viné, directeur général
Directeur de la rédaction :
Béatrice Gaffory, directrice de la communication
Responsable de l'édition électronique & rédacteur en chef :
Thierry Fischer, responsable du Pôle multimédia à la Direction de la communication
Webmestre :
Nathalie Petrel

Conception du site : ONF, accompagné par Micropole-Univers
Création graphique :
Carré Noir / Publicis
Développement :
Thierry Florac, Direction des systèmes d'information de l'ONF
Hébergement :
DRI

Maintenance et mises à jour :
La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le Pôle multimédia de la Direction de la communication, en lien avec la Direction des systèmes d'information de l'ONF.

Rédaction des contenus :
Avec des Mots, Sabrina Bailleul, Laetitia Brunet, Sophie Conrard, Julie Coquart, Cécile Couturier, Diane Junqua, Caroline Montaigne, Jacques Stoufflet, Daniel Thore, Frédéric Vladyslav, et de nombreux personnels de l'ONF.

Environnement technique

  • Système de publication ZOPE dans sa version 3 : logiciel libre distribué sous licence ZPL (Zope Public License)
  • Serveur de bases de données PostgreSQL avec extensions cartographiques PostGIS
  • Serveur cartographique MapServer.

L'ONF a sélectionné pour la gestion de ses statistiques de consultation la société Wysistats, labellisée OJD.

Wysistats
35, rue des Chantiers
78000 Versailles

Protection et traitement de données à caractère personnel

L'équipe du site www.onf.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) et celles de l'Agence pour le développement de l'administration électronique (Adae).

Respect des lois en vigueur

Le site www.onf.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :
Office national des forêts
Direction de la communication - Pôle multimédia
2, avenue de Saint-Mandé
75570 Paris cedex 12

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d'informations est recueilli à l'aide d'un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.
Dans le but d'améliorer l'ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l'outil gestionnaire des statistiques du site www.onf.fr stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites... Ces données de connexion sont utilisées pour permettre des extractions statistiques.

Tout internaute a la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Conformément à la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement.

L'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public (...)"
C'est donc le cas des documents publics tels que les communiqués de presse de l'ONF qui ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© www.onf.fr - ONF" devra donc être indiquée.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'ONF en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.
Par ailleurs, l'ensemble des éléments graphiques, iconographiques et éditoriaux du site www.onf.fr demeurent la propriété de l'ONF et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site www.onf.fr doit faire l'objet d'une demande auprès de la Direction de la communication, Pôle multimédia.

Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à :

Office national des forêts
Direction de la communication - Pôle multimédia
2, avenue de Saint-Mandé
75570 Paris cedex 12
Mél : webmaster@onf.fr 

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  • mention obligatoire : "© www.onf.fr - ONF - droits réservés" . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu, sur le site www.onf.fr
  • insertion d'une icône représentant le site internet.

Crédits photographiques

Toutes les photographies du site sont propriété de l'ONF ou de leurs auteurs (et sont alors utilisées avec leur aimable autorisation).

Création de liens vers le site www.onf.fr

Le site onf.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser l'encapsulage, c'est-à-dire que les pages du site onf.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les sites qui font le choix de pointer vers onf.fr engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.
Cette autorisation est valable pour tout support à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le site www.onf.fr est entièrement dynamique. Par conséquent, l'ONF ne peut garantir la stabilité des adresses url. Pour un lien stable vers une page intérieure, utiliser l'adresse fournie par clic sur le pictogramme "Envoyer à un ami".

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site onf.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, français ou étrangers.
Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site onf.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Usage de la langue française, validité et diffusion gratuite des informations

La politique du site onf.fr est en conformité avec la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française qui impose l'usage du français pour la rédaction des pages. L'usage de termes français est en effet exigé sur tous les sites officiels de l'Etat, de ses services et des administrations.

Dans le respect du cadre légal de la circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites internet publics des services et établissements public, le site www.onf.fr affiche clairement sur chaque page l'origine des informations diffusées. Un effort particulier est fait pour expliciter les acronymes utilisés et pour en limiter l'usage dans la mesure du possible.

Aide et environnement technique

Format PDF - Adobe® Reader®

Le site contient de nombreux fichiers au format Pdf (Portable Document Format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® téléchargeable sur le site internet d'Adobe France.

Format SWF - Macromedia® Flash Player

Le site peut contenir des animations multimédias et bannières (pouvant intégrer du texte, du son, des graphiques interactifs et de la vidéo) au format Flash. Pour visualiser ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Flash Player à télécharger sur le site internet de Macromedia France.

L'ONF

Back to previous page

Zope 3