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Manifestations sportives

> Je peux emmener les élèves de mon cours de dessin dans les bois pour peindre

VRAI.

Toutefois, informer le propriétaire ou le gestionnaire est souhaitable.

C'est un fait, la forêt appartient à son propriétaire. Il en découle un devoir de respect de la propriété d'autrui, régi par l'article 544 du Code civil, qui donne au propriétaire le droit à une jouissance paisible et absolue de son bien.

Conséquence : toute manifestation excédant le cadre habituel, individuel ou familial, telle que la mise en place d'activités artistiques, culturelles ou sportives doit au préalable être organisée en accord avec le propriétaire, ne serait-ce que pour prendre toutes mesures utiles à la sécurité des enfants.

> Le bivouac ne nécessite pas d’autorisation préalable

FAUX.

Il doit se faire avec l'accord du propriétaire. Vous prenez sinon le risque de vous faire déloger en pleine nuit.

Quant au stationnement des caravanes et camping-car : sauf autorisation particulière, il n'est permis que sur les aires prévues à cet usage.

> Je suis président d’un club d’escalade, je peux librement utiliser un "mur" naturel en forêt

VRAI, dans l'absolu. 

Toutefois, si cela génère une fréquentation accrue du site, il est souhaitable de prendre contact avec le propriétaire des lieux pour des motifs rappelés ci-dessus et pour s'assurer de l'absence de risque de troubles au milieu naturel (les grimpeurs risquant par exemple de déranger les nichées de rapaces en période de reproduction).

Ressources